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BATY CONCEPT SYSTEME

Active
Siren482 642 626SARL92350 LE PLESSIS-ROBINSONCréée le 15 mai 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BATY CONCEPT SYSTEME est une SARL immatriculée le 15 mai 2005 sous le numéro SIREN 482 642 626. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 rue du Pavillon Bleu, 92350 Le Plessis-Robinson. Elle est rattachée au code d'activité NAF 453E.

Fiche d'identité de BATY CONCEPT SYSTEME

Dénomination
BATY CONCEPT SYSTEME
SIREN
482 642 626
SIRET (siège)
482 642 626 00014
N° TVA intracommunautaire
FR63482642626Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 482 642 626
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
453E
Date de création
15 mai 2005
Siège social
6 RUE DU PAVILLON BLEU, 92350, LE PLESSIS-ROBINSON
Établissements
3
Statut
Active

Finances de BATY CONCEPT SYSTEME

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BATY CONCEPT SYSTEME

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BATY CONCEPT SYSTEME

3 établissements, dont 0 en activité.

  • 92350 LE PLESSIS-ROBINSONSiègeFermé

    482 642 626 00014 · ouvert le 15 mai 2005 · NAF 741J

  • 92120 MONTROUGEFermé

    482 642 626 00022 · ouvert le 15 mai 2005 · NAF 453E

  • 93240 STAINSFermé

    482 642 626 00030 · ouvert le 28 octobre 2005 · NAF 741J

Documents juridiques de BATY CONCEPT SYSTEME

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 février 2006

  • Acte

Comptes annuels de BATY CONCEPT SYSTEME

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATY CONCEPT SYSTEME. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BATY CONCEPT SYSTEME

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATY CONCEPT SYSTEME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BATY CONCEPT SYSTEME n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BATY CONCEPT SYSTEME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BATY CONCEPT SYSTEME

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

  1. création

    Date d'effet : 15 mai 2005

Questions fréquentes sur BATY CONCEPT SYSTEME

Quel est le numéro SIREN de BATY CONCEPT SYSTEME ?

Le numéro SIREN de BATY CONCEPT SYSTEME est 482 642 626. Le SIRET de son siège social est 482 642 626 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63482642626.

Où se situe le siège social de BATY CONCEPT SYSTEME ?

Le siège social de BATY CONCEPT SYSTEME est situé 6 rue du Pavillon Bleu, 92350 Le Plessis-Robinson.

BATY CONCEPT SYSTEME est-elle toujours en activité ?

Oui, BATY CONCEPT SYSTEME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mai 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BATY CONCEPT SYSTEME est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATY CONCEPT SYSTEME.

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