BATY Jean-Claude
Active3299Z · Autres activités manufacturières n.c.a.
Enregistré sous le numéro SIREN 994 477 925, BATY Jean-Claude est un entrepreneur individuel créé le 11 décembre 2025. Son siège social est situé 734 RTE de la Ranche, 38440 Châtonnay. BATY Jean-Claude relève du secteur autres activités manufacturières n.c.a. (code NAF 3299Z).
Fiche d'identité de BATY Jean-Claude
INSEE- Dénomination
- BATY Jean-Claude
- SIREN
- 994 477 925
- SIRET (siège)
- 994 477 925 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR34994477925Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 994 477 925
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 11 décembre 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3299Z - Autres activités manufacturières n.c.a.
- Date de création
- 11 décembre 2025
- Siège social
- 734 RTE de la Ranche, 38440, Châtonnay
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de BATY Jean-Claude
Fabrication d'objets de décoration
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Établissements de BATY Jean-Claude
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38440 ChâtonnaySiègeActif
994 477 925 00014 · ouvert le 01 décembre 2025 · NAF 3299Z
Documents juridiques de BATY Jean-Claude
INPI1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de BATY Jean-Claude
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATY Jean-Claude. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BATY Jean-Claude n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BATY Jean-Claude
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 décembre 2025
Questions fréquentes sur BATY Jean-Claude
Quel est le numéro SIREN de BATY Jean-Claude ?
Le numéro SIREN de BATY Jean-Claude est 994 477 925. Le SIRET de son siège social est 994 477 925 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34994477925.
Où se situe le siège social de BATY Jean-Claude ?
Le siège social de BATY Jean-Claude est situé 734 RTE de la Ranche, 38440 Châtonnay.
BATY Jean-Claude est-elle toujours en activité ?
Oui, BATY Jean-Claude est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 décembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BATY Jean-Claude est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATY Jean-Claude.
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