BATY NICOLAS
Active6820A · Location de logements
BATY NICOLAS est un entrepreneur individuel immatriculé le 26 décembre 2013 sous le numéro SIREN 799 811 112. Son siège social est situé 70 bd Marcel Paul Rsidence Excelys, 44800 Saint-Herblain. BATY NICOLAS relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de BATY NICOLAS
INSEE- Dénomination
- BATY NICOLAS
- SIREN
- 799 811 112
- SIRET (siège)
- 799 811 112 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR26799811112Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 799 811 112
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 26 décembre 2013
- Siège social
- 70 BD MARCEL PAUL RSIDENCE EXCELYS, 44800, SAINT-HERBLAIN
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BATY NICOLAS
Location de logements
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Établissements de BATY NICOLAS
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 44800 SAINT-HERBLAINSiègeActif
799 811 112 00017 · ouvert le 26 décembre 2013 · NAF 6820A
- 33150 CENONActif
799 811 112 00025 · ouvert le 22 décembre 2015 · NAF 6820A
Conformité de BATY NICOLAS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATY NICOLAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BATY NICOLAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BATY NICOLAS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 26 décembre 2013
Questions fréquentes sur BATY NICOLAS
Quel est le numéro SIREN de BATY NICOLAS ?
Le numéro SIREN de BATY NICOLAS est 799 811 112. Le SIRET de son siège social est 799 811 112 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26799811112.
Où se situe le siège social de BATY NICOLAS ?
Le siège social de BATY NICOLAS est situé 70 bd Marcel Paul Rsidence Excelys, 44800 Saint-Herblain.
BATY NICOLAS est-elle toujours en activité ?
Oui, BATY NICOLAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 décembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BATY NICOLAS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATY NICOLAS.
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