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BATY SIMON

Active
Siren415 221 480Entrepreneur individuel85110 SAINT-GERMAIN-DE-PRINCAYCréée le 01 janvier 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BATY SIMON est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1998 sous le numéro SIREN 415 221 480. Elle est domiciliée Les Sauvineries, 85110 Saint-Germain-de-Princay. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de BATY SIMON

Dénomination
BATY SIMON
SIREN
415 221 480
SIRET (siège)
415 221 480 00015
N° TVA intracommunautaire
FR55415221480Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 415 221 480
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 1998
Siège social
LES SAUVINERIES, 85110, SAINT-GERMAIN-DE-PRINCAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BATY SIMON

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de BATY SIMON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BATY SIMON

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BATY SIMON

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 85110 SAINT-GERMAIN-DE-PRINCAYSiègeActif

    415 221 480 00015 · ouvert le 01 janvier 1998 · NAF 6820B

Documents juridiques de BATY SIMON

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BATY SIMON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATY SIMON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BATY SIMON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATY SIMON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BATY SIMON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BATY SIMON

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1998

Questions fréquentes sur BATY SIMON

Quel est le numéro SIREN de BATY SIMON ?

Le numéro SIREN de BATY SIMON est 415 221 480. Le SIRET de son siège social est 415 221 480 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55415221480.

Où se situe le siège social de BATY SIMON ?

Le siège social de BATY SIMON est situé Les Sauvineries, 85110 Saint-Germain-de-Princay.

BATY SIMON est-elle toujours en activité ?

Oui, BATY SIMON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BATY SIMON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATY SIMON.

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