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BATYVEL

Active
Siren390 633 311SARL75017 PARIS 17Créée le 01 novembre 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BATYVEL est une SARL immatriculée le 1er novembre 1992 sous le numéro SIREN 390 633 311. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 rue Ruhmkorff, 75017 Paris 17. L'entreprise déclare le code NAF 452V comme activité principale.

Fiche d'identité de BATYVEL

Dénomination
BATYVEL
SIREN
390 633 311
SIRET (siège)
390 633 311 00019
N° TVA intracommunautaire
FR71390633311Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 633 311
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
452V
Date de création
01 novembre 1992
Siège social
2 RUE RUHMKORFF, 75017, PARIS 17
Établissements
1
Statut
Active

Finances de BATYVEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BATYVEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BATYVEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 75017 PARIS 17SiègeFermé

    390 633 311 00019 · ouvert le 01 novembre 1992 · NAF 452V

Documents juridiques de BATYVEL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 février 1995

  • Acte

Dépôt du 23 juin 1994

  • Acte

Dépôt du 30 mars 1993

  • Acte

Comptes annuels de BATYVEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATYVEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BATYVEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATYVEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BATYVEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BATYVEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BATYVEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 1992

Questions fréquentes sur BATYVEL

Quel est le numéro SIREN de BATYVEL ?

Le numéro SIREN de BATYVEL est 390 633 311. Le SIRET de son siège social est 390 633 311 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71390633311.

Où se situe le siège social de BATYVEL ?

Le siège social de BATYVEL est situé 2 rue Ruhmkorff, 75017 Paris 17.

BATYVEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BATYVEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BATYVEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATYVEL.

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