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BAUCE ISABELLE

Active
Siren478 688 047Entrepreneur individuel76730 BACQUEVILLE-EN-CAUXCréée le 08 septembre 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BAUCE ISABELLE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 septembre 2004, identifié par le SIREN 478 688 047. Le siège social de l'entreprise se trouve Bibliotheque de Bacquevill, 76730 Bacqueville-en-Caux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003B.

Fiche d'identité de BAUCE ISABELLE

Dénomination
BAUCE ISABELLE
SIREN
478 688 047
SIRET (siège)
478 688 047 00016
N° TVA intracommunautaire
FR08478688047Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 478 688 047
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B
Date de création
08 septembre 2004
Siège social
BIBLIOTHEQUE DE BACQUEVILL, 76730, BACQUEVILLE-EN-CAUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BAUCE ISABELLE

Autre création artistique

Finances de BAUCE ISABELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAUCE ISABELLE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BAUCE ISABELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76730 BACQUEVILLE-EN-CAUXSiègeActif

    478 688 047 00016 · ouvert le 08 septembre 2004 · NAF 9003B

Documents juridiques de BAUCE ISABELLE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAUCE ISABELLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAUCE ISABELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAUCE ISABELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAUCE ISABELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAUCE ISABELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAUCE ISABELLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 septembre 2004

Questions fréquentes sur BAUCE ISABELLE

Quel est le numéro SIREN de BAUCE ISABELLE ?

Le numéro SIREN de BAUCE ISABELLE est 478 688 047. Le SIRET de son siège social est 478 688 047 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08478688047.

Où se situe le siège social de BAUCE ISABELLE ?

Le siège social de BAUCE ISABELLE est situé Bibliotheque de Bacquevill, 76730 Bacqueville-en-Caux.

BAUCE ISABELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, BAUCE ISABELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 septembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAUCE ISABELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAUCE ISABELLE.

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