CheckersProcédures

BAUDURET PASCAL

Active
Siren493 303 978Entrepreneur individuel39130 ETIVALCréée le 27 novembre 2006
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BAUDURET PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 27 novembre 2006 sous le numéro SIREN 493 303 978. Le siège social de l'entreprise se trouve 60 rue du Chateau les Ronchaux, 39130 Etival. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de BAUDURET PASCAL

Dénomination
BAUDURET PASCAL
SIREN
493 303 978
SIRET (siège)
493 303 978 00024
N° TVA intracommunautaire
FR18493303978Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 493 303 978
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
27 novembre 2006
Siège social
60 RUE DU CHATEAU LES RONCHAUX, 39130, ETIVAL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BAUDURET PASCAL

Location de logements

Finances de BAUDURET PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAUDURET PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BAUDURET PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39130 ETIVALSiègeActif

    493 303 978 00024 · ouvert le 28 octobre 2022 · NAF 6820A

Documents juridiques de BAUDURET PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAUDURET PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAUDURET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAUDURET PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAUDURET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAUDURET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAUDURET PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 novembre 2006

Questions fréquentes sur BAUDURET PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BAUDURET PASCAL ?

Le numéro SIREN de BAUDURET PASCAL est 493 303 978. Le SIRET de son siège social est 493 303 978 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18493303978.

Où se situe le siège social de BAUDURET PASCAL ?

Le siège social de BAUDURET PASCAL est situé 60 rue du Chateau les Ronchaux, 39130 Etival.

BAUDURET PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BAUDURET PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 novembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAUDURET PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAUDURET PASCAL.