CheckersProcédures

CHEVASSUS SIMON

Active
Siren430 615 559Entrepreneur individuel39130 ETIVALCréée le 01 juin 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 430 615 559, CHEVASSUS SIMON est un entrepreneur individuel créé le 1er juin 1991. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Ronchaux, 39130 Etival. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de CHEVASSUS SIMON

Dénomination
CHEVASSUS SIMON
SIREN
430 615 559
SIRET (siège)
430 615 559 00019
N° TVA intracommunautaire
FR10430615559Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 430 615 559
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 juin 1991
Siège social
LES RONCHAUX, 39130, ETIVAL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHEVASSUS SIMON

Location de logements

Finances de CHEVASSUS SIMON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHEVASSUS SIMON

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHEVASSUS SIMON

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39130 ETIVALSiègeActif

    430 615 559 00019 · ouvert le 01 juin 1991 · NAF 6820A

Documents juridiques de CHEVASSUS SIMON

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHEVASSUS SIMON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHEVASSUS SIMON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHEVASSUS SIMON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHEVASSUS SIMON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHEVASSUS SIMON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHEVASSUS SIMON

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 1991

Questions fréquentes sur CHEVASSUS SIMON

Quel est le numéro SIREN de CHEVASSUS SIMON ?

Le numéro SIREN de CHEVASSUS SIMON est 430 615 559. Le SIRET de son siège social est 430 615 559 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10430615559.

Où se situe le siège social de CHEVASSUS SIMON ?

Le siège social de CHEVASSUS SIMON est situé Les Ronchaux, 39130 Etival.

CHEVASSUS SIMON est-elle toujours en activité ?

Oui, CHEVASSUS SIMON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHEVASSUS SIMON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHEVASSUS SIMON.

Entreprises similaires

Même activité à Etival

Entreprises location de logements

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A

Entreprises à Etival

Toutes les entreprises à Etival