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BAUSSAC ARLETTE

Active
Siren522 650 613Entrepreneur individuel82130 LAFRANCAISECréée le 18 novembre 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BAUSSAC ARLETTE est un entrepreneur individuel immatriculé le 18 novembre 1997 sous le numéro SIREN 522 650 613. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld Pontalama, 82130 Lafrancaise. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de BAUSSAC ARLETTE

Dénomination
BAUSSAC ARLETTE
SIREN
522 650 613
SIRET (siège)
522 650 613 00014
N° TVA intracommunautaire
FR07522650613Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 522 650 613
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
18 novembre 1997
Siège social
LD PONTALAMA, 82130, LAFRANCAISE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BAUSSAC ARLETTE

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BAUSSAC ARLETTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAUSSAC ARLETTE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BAUSSAC ARLETTE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 82130 LAFRANCAISESiègeActif

    522 650 613 00014 · ouvert le 18 novembre 1997 · NAF 0111Z

Documents juridiques de BAUSSAC ARLETTE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAUSSAC ARLETTE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAUSSAC ARLETTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAUSSAC ARLETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAUSSAC ARLETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAUSSAC ARLETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAUSSAC ARLETTE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 novembre 1997

Questions fréquentes sur BAUSSAC ARLETTE

Quel est le numéro SIREN de BAUSSAC ARLETTE ?

Le numéro SIREN de BAUSSAC ARLETTE est 522 650 613. Le SIRET de son siège social est 522 650 613 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07522650613.

Où se situe le siège social de BAUSSAC ARLETTE ?

Le siège social de BAUSSAC ARLETTE est situé Ld Pontalama, 82130 Lafrancaise.

BAUSSAC ARLETTE est-elle toujours en activité ?

Oui, BAUSSAC ARLETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 novembre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAUSSAC ARLETTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAUSSAC ARLETTE.

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