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BAUSSON STEPHANE

Active
Siren538 210 899Entrepreneur individuel44200 NANTESCréée le 25 novembre 2011
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BAUSSON STEPHANE est un entrepreneur individuel immatriculé le 25 novembre 2011 sous le numéro SIREN 538 210 899. Le siège social de l'entreprise se trouve rue Rene Viviani Res Orpea Viviani, 44200 Nantes. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de BAUSSON STEPHANE

Dénomination
BAUSSON STEPHANE
SIREN
538 210 899
SIRET (siège)
538 210 899 00018
N° TVA intracommunautaire
FR03538210899Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 210 899
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
25 novembre 2011
Siège social
RUE RENE VIVIANI RES ORPEA VIVIANI, 44200, NANTES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BAUSSON STEPHANE

Location de logements

Finances de BAUSSON STEPHANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAUSSON STEPHANE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BAUSSON STEPHANE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44200 NANTESSiègeActif

    538 210 899 00018 · ouvert le 25 novembre 2011 · NAF 6820A

Documents juridiques de BAUSSON STEPHANE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAUSSON STEPHANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAUSSON STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAUSSON STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAUSSON STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAUSSON STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAUSSON STEPHANE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 novembre 2011

Questions fréquentes sur BAUSSON STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de BAUSSON STEPHANE ?

Le numéro SIREN de BAUSSON STEPHANE est 538 210 899. Le SIRET de son siège social est 538 210 899 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03538210899.

Où se situe le siège social de BAUSSON STEPHANE ?

Le siège social de BAUSSON STEPHANE est situé rue Rene Viviani Res Orpea Viviani, 44200 Nantes.

BAUSSON STEPHANE est-elle toujours en activité ?

Oui, BAUSSON STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 novembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAUSSON STEPHANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAUSSON STEPHANE.