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BAUSSY

Active
Siren793 478 884SCI83440 MONTAUROUXCréée le 06 juin 2013

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
150 k€

BAUSSY est une SCI immatriculée le 6 juin 2013 sous le numéro SIREN 793 478 884. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 rue des Fustieres les Esterets du Lac, 83440 Montauroux. BAUSSY relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par ALAIN BAUSSY en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de BAUSSY

Dénomination
BAUSSY
SIREN
793 478 884
SIRET (siège)
793 478 884 00018
N° TVA intracommunautaire
FR16793478884Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 793 478 884
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
150 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
06 juin 2013
Siège social
2 RUE DES FUSTIERES LES ESTERETS DU LAC, 83440, MONTAUROUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BAUSSY

Acquisition propriété mise en valeur transformation construction aménagement administration location de tous ses biens et droits immobiliers

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Finances de BAUSSY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BAUSSY

AB

ALAIN BAUSSY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (06 juin 2013) · 13 ans

SP

STEPHANIE PETROVCIC

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (06 juin 2013) · 13 ans

NZ

NADINE ZEPPETELLI

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (06 juin 2013) · 13 ans

Établissements de BAUSSY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83440 MONTAUROUXSiègeActif

    793 478 884 00018 · ouvert le 23 mai 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de BAUSSY

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 juin 2013

  • Acte

Conformité de BAUSSY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAUSSY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BAUSSY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BAUSSY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BAUSSY

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-06-06 · Début d'activité : 2013-05-23

  1. création

    Date d'effet : 06 juin 2013

Questions fréquentes sur BAUSSY

Quel est le numéro SIREN de BAUSSY ?

Le numéro SIREN de BAUSSY est 793 478 884. Le SIRET de son siège social est 793 478 884 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16793478884.

Qui dirige BAUSSY ?

BAUSSY est dirigée par ALAIN BAUSSY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BAUSSY ?

Le siège social de BAUSSY est situé 2 rue des Fustieres les Esterets du Lac, 83440 Montauroux.

BAUSSY est-elle toujours en activité ?

Oui, BAUSSY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 juin 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAUSSY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAUSSY.