CheckersProcédures

BAVEREL LEON

Active
Siren402 280 549Entrepreneur individuel25500 MORTEAUCréée le 01 janvier 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BAVEREL LEON est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1994 sous le numéro SIREN 402 280 549. Elle est domiciliée Sous le Bois, 25500 Morteau. Son activité principale relève du code NAF 0220Z.

Fiche d'identité de BAVEREL LEON

Dénomination
BAVEREL LEON
SIREN
402 280 549
SIRET (siège)
402 280 549 00013
N° TVA intracommunautaire
FR57402280549Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 280 549
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0220Z
Date de création
01 janvier 1994
Siège social
SOUS LE BOIS, 25500, MORTEAU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BAVEREL LEON

Exploitation forestière

Finances de BAVEREL LEON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAVEREL LEON

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BAVEREL LEON

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25500 MORTEAUSiègeActif

    402 280 549 00013 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 0220Z

Documents juridiques de BAVEREL LEON

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAVEREL LEON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAVEREL LEON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAVEREL LEON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAVEREL LEON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAVEREL LEON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAVEREL LEON

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur BAVEREL LEON

Quel est le numéro SIREN de BAVEREL LEON ?

Le numéro SIREN de BAVEREL LEON est 402 280 549. Le SIRET de son siège social est 402 280 549 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57402280549.

Où se situe le siège social de BAVEREL LEON ?

Le siège social de BAVEREL LEON est situé Sous le Bois, 25500 Morteau.

BAVEREL LEON est-elle toujours en activité ?

Oui, BAVEREL LEON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAVEREL LEON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAVEREL LEON.

Entreprises similaires

Même activité à Morteau

Entreprises exploitation forestière

Toutes les entreprises avec le code NAF 0220Z

Exploitation forestière à Morteau

Entreprises du même secteur à Morteau

Entreprises à Morteau

Toutes les entreprises à Morteau