BAVEREL PIERRE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BAVEREL PIERRE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1991, identifié par le SIREN 428 051 973. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 rue du Mal de Lattre de Tassigny, 25500 Morteau. L'entreprise déclare le code NAF 0220Z comme activité principale.
Fiche d'identité de BAVEREL PIERRE
INSEE- Dénomination
- BAVEREL PIERRE
- SIREN
- 428 051 973
- SIRET (siège)
- 428 051 973 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR91428051973Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 428 051 973
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0220Z
- Date de création
- 01 janvier 1991
- Siège social
- 5 RUE DU MAL DE LATTRE DE TASSIGNY, 25500, MORTEAU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BAVEREL PIERRE
Exploitation forestière
Finances de BAVEREL PIERRE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BAVEREL PIERRE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BAVEREL PIERRE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25500 MORTEAUSiègeActif
428 051 973 00017 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 0220Z
Documents juridiques de BAVEREL PIERRE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BAVEREL PIERRE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAVEREL PIERRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BAVEREL PIERRE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAVEREL PIERRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BAVEREL PIERRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BAVEREL PIERRE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1991
Questions fréquentes sur BAVEREL PIERRE
Quel est le numéro SIREN de BAVEREL PIERRE ?
Le numéro SIREN de BAVEREL PIERRE est 428 051 973. Le SIRET de son siège social est 428 051 973 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91428051973.
Où se situe le siège social de BAVEREL PIERRE ?
Le siège social de BAVEREL PIERRE est situé 5 rue du Mal de Lattre de Tassigny, 25500 Morteau.
BAVEREL PIERRE est-elle toujours en activité ?
Oui, BAVEREL PIERRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BAVEREL PIERRE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAVEREL PIERRE.
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