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BAVEREL PIERRE

Active
Siren428 051 973Entrepreneur individuel25500 MORTEAUCréée le 01 janvier 1991
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BAVEREL PIERRE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1991, identifié par le SIREN 428 051 973. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 rue du Mal de Lattre de Tassigny, 25500 Morteau. L'entreprise déclare le code NAF 0220Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BAVEREL PIERRE

Dénomination
BAVEREL PIERRE
SIREN
428 051 973
SIRET (siège)
428 051 973 00017
N° TVA intracommunautaire
FR91428051973Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 428 051 973
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0220Z
Date de création
01 janvier 1991
Siège social
5 RUE DU MAL DE LATTRE DE TASSIGNY, 25500, MORTEAU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BAVEREL PIERRE

Exploitation forestière

Finances de BAVEREL PIERRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAVEREL PIERRE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BAVEREL PIERRE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25500 MORTEAUSiègeActif

    428 051 973 00017 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 0220Z

Documents juridiques de BAVEREL PIERRE

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de BAVEREL PIERRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAVEREL PIERRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAVEREL PIERRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAVEREL PIERRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAVEREL PIERRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAVEREL PIERRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1991

Questions fréquentes sur BAVEREL PIERRE

Quel est le numéro SIREN de BAVEREL PIERRE ?

Le numéro SIREN de BAVEREL PIERRE est 428 051 973. Le SIRET de son siège social est 428 051 973 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91428051973.

Où se situe le siège social de BAVEREL PIERRE ?

Le siège social de BAVEREL PIERRE est situé 5 rue du Mal de Lattre de Tassigny, 25500 Morteau.

BAVEREL PIERRE est-elle toujours en activité ?

Oui, BAVEREL PIERRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAVEREL PIERRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAVEREL PIERRE.