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BAVILLE DAVID

Active
Siren953 205 267Entrepreneur individuel62690 Izel-lès-Hameau
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 953 205 267, BAVILLE DAVID est un entrepreneur individuel. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 IMP de Tilloy, 62690 Izel-lès-Hameau. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BAVILLE DAVID

Dénomination
BAVILLE DAVID
SIREN
953 205 267
SIRET (siège)
953 205 267 00016
N° TVA intracommunautaire
FR38953205267Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 953 205 267
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
-
Siège social
11 IMP de Tilloy, 62690, Izel-lès-Hameau
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BAVILLE DAVID

PRODUCTEUR ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL

Finances de BAVILLE DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAVILLE DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BAVILLE DAVID

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 62690 Izel-lès-HameauSiègeActif

    953 205 267 00016 · ouvert le 11 janvier 2023 · NAF 3511Z

Documents juridiques de BAVILLE DAVID

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 juin 2023

  • Acte

Comptes annuels de BAVILLE DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAVILLE DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAVILLE DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAVILLE DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAVILLE DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAVILLE DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur BAVILLE DAVID

Quel est le numéro SIREN de BAVILLE DAVID ?

Le numéro SIREN de BAVILLE DAVID est 953 205 267. Le SIRET de son siège social est 953 205 267 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38953205267.

Où se situe le siège social de BAVILLE DAVID ?

Le siège social de BAVILLE DAVID est situé 11 IMP de Tilloy, 62690 Izel-lès-Hameau.

BAVILLE DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, BAVILLE DAVID est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAVILLE DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAVILLE DAVID.

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