BAVOUX INDUSTRIES
Active2229B · Fabrication de produits de consommation courante en matières plastiques
- Capital social
- 75,0 k€
BAVOUX INDUSTRIES est une SAS immatriculée le 2 août 1993 sous le numéro SIREN 392 032 660. Le siège social de l'entreprise se trouve 18 rue du Moulin, 01100 Bellignat. Elle exerce une activité de fabrication de produits de consommation courante en matières plastiques (code NAF 2229B). La direction est assurée par ARTEC PANDP en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de BAVOUX INDUSTRIES
INSEE- Dénomination
- BAVOUX INDUSTRIES
- SIREN
- 392 032 660
- SIRET (siège)
- 392 032 660 00038
- N° TVA intracommunautaire
- FR55392032660Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 392 032 660
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 75 000 €
- Code NAF / APE
- 2229B - Fabrication de produits de consommation courante en matières plastiques
- Date de création
- 02 août 1993
- Siège social
- 18 RUE DU MOULIN, 01100, BELLIGNAT
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BAVOUX INDUSTRIES
Fabrication de produits de consommation courante en matières plastiques
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Finances de BAVOUX INDUSTRIES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BAVOUX INDUSTRIES
INSEEBODACCDirecteur général
En poste depuis décembre 2018 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 décembre 2018
ARTEC PANDP
Président de SAS
En poste depuis avril 2014 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 avril 2014
LBMJ
Président de SAS
En poste depuis décembre 2018 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 décembre 2018
Anciens dirigeants (4)
Commissaire aux comptes suppléant · de décembre 2018 à juillet 2019
Commissaire aux comptes titulaire · de mars 2019 à juillet 2019
EXECO
Commissaire aux comptes titulaire · de décembre 2018 à mars 2019
Jean-Charles Commissaire aux comptes titulaire : EXECO Commissaire aux comptes suppléant : MONNERET Bertrand DERONZIER
Président · de novembre 2009 à avril 2014
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de BAVOUX INDUSTRIES
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 01100 BELLIGNATSiègeActif
392 032 660 00038 · ouvert le 28 février 2019 · NAF 2229B
- 01100 OYONNAXFermé
392 032 660 00012 · ouvert le 02 août 1993 · NAF 2229B
Documents juridiques de BAVOUX INDUSTRIES
INPI16 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de BAVOUX INDUSTRIES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAVOUX INDUSTRIES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant BAVOUX INDUSTRIES n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BAVOUX INDUSTRIES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BAVOUX INDUSTRIES
BODACC7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Président : LBMJ ; Directeur général : MARADAN Michel Edouard Joseph
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Président : LBMJ ; Directeur général : MARADAN Michel Edouard Joseph ; Commissaire aux comptes titulaire : VISALYS OYONNAX ; Commissaire aux comptes suppléant : MORTAMET Bruno
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Président : LBMJ ; Directeur général : MARADAN Michel Edouard Joseph ; Commissaire aux comptes titulaire : EXECO ; Commissaire aux comptes suppléant : MORTAMET Bruno
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Président : ARTEC PANDP (SAS) Commissaire aux comptes titulaire : EXECO Commissaire aux comptes suppléant : MORTAMET Bruno
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Président : DERONZIER Jean-Charles Commissaire aux comptes titulaire : EXECO Commissaire aux comptes suppléant : MORTAMET Bruno
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Président : DERONZIER Jean-Charles Commissaire aux comptes titulaire : EXECO Commissaire aux comptes suppléant : MONNERET Bertrand
- création
Date d'effet : 02 août 1993
Marques déposées par BAVOUX INDUSTRIES
INPIBAVOUX INDUSTRIES est titulaire de 3 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 5 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeTENS' FLOW Hairdressing Tools
N° 3994767 · Déposée le 03 avril 2013 · Marque semi-figurative
Classes 18, 20, 21 · expirée le 03 avril 2023
- Marque expiréeL ESPRIT RUGBY
N° 3984725 · Déposée le 21 février 2013 · Marque semi-figurative
Classes 18, 20, 21, 22 · expirée le 21 février 2023
- Marque ayant fait l'objet d'un retrait totalEsprit Rugby
N° 3957388 · Déposée le 31 octobre 2012 · Marque semi-figurative
Classes 16, 18, 20, 21, 22
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur BAVOUX INDUSTRIES
Quel est le numéro SIREN de BAVOUX INDUSTRIES ?
Le numéro SIREN de BAVOUX INDUSTRIES est 392 032 660. Le SIRET de son siège social est 392 032 660 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55392032660.
Qui dirige BAVOUX INDUSTRIES ?
BAVOUX INDUSTRIES est dirigée par ARTEC PANDP, président de sas. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BAVOUX INDUSTRIES ?
Le siège social de BAVOUX INDUSTRIES est situé 18 rue du Moulin, 01100 Bellignat.
BAVOUX INDUSTRIES est-elle toujours en activité ?
Oui, BAVOUX INDUSTRIES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 août 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BAVOUX INDUSTRIES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAVOUX INDUSTRIES.
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