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BAVOUX INDUSTRIES

Active
Siren392 032 660SAS01100 BELLIGNATCréée le 02 août 1993

2229B · Fabrication de produits de consommation courante en matières plastiques

Documents
Capital social
75,0 k€

BAVOUX INDUSTRIES est une SAS immatriculée le 2 août 1993 sous le numéro SIREN 392 032 660. Le siège social de l'entreprise se trouve 18 rue du Moulin, 01100 Bellignat. Elle exerce une activité de fabrication de produits de consommation courante en matières plastiques (code NAF 2229B). La direction est assurée par ARTEC PANDP en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de BAVOUX INDUSTRIES

Dénomination
BAVOUX INDUSTRIES
SIREN
392 032 660
SIRET (siège)
392 032 660 00038
N° TVA intracommunautaire
FR55392032660Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 392 032 660
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
75 000 €
Code NAF / APE
2229B - Fabrication de produits de consommation courante en matières plastiques
Date de création
02 août 1993
Siège social
18 RUE DU MOULIN, 01100, BELLIGNAT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BAVOUX INDUSTRIES

Fabrication de produits de consommation courante en matières plastiques

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Finances de BAVOUX INDUSTRIES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BAVOUX INDUSTRIES

MM

MICHEL MARADAN

Directeur général

En poste depuis décembre 2018 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 décembre 2018

A

ARTEC PANDP

Président de SAS

En poste depuis avril 2014 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 avril 2014

L

LBMJ

Président de SAS

En poste depuis décembre 2018 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 décembre 2018

Anciens dirigeants (4)

BM

Bruno MORTAMET

Commissaire aux comptes suppléant · de décembre 2018 à juillet 2019

OV

OYONNAX VISALYS

Commissaire aux comptes titulaire · de mars 2019 à juillet 2019

E

EXECO

Commissaire aux comptes titulaire · de décembre 2018 à mars 2019

JD

Jean-Charles Commissaire aux comptes titulaire : EXECO Commissaire aux comptes suppléant : MONNERET Bertrand DERONZIER

Président · de novembre 2009 à avril 2014

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de BAVOUX INDUSTRIES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 01100 BELLIGNATSiègeActif

    392 032 660 00038 · ouvert le 28 février 2019 · NAF 2229B

  • 01100 OYONNAXFermé

    392 032 660 00012 · ouvert le 02 août 1993 · NAF 2229B

Documents juridiques de BAVOUX INDUSTRIES

16 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 juillet 2019

  • Acte

Dépôt du 15 juillet 2019

  • Acte

Dépôt du 28 février 2019

  • Acte

Dépôt du 03 décembre 2018

  • Acte

Dépôt du 18 juin 2018

  • Acte

Dépôt du 31 mars 2014

  • Acte

Dépôt du 05 novembre 2013

  • Acte

Dépôt du 02 mai 2013

  • Acte

Dépôt du 26 octobre 2009

  • Acte

Dépôt du 13 septembre 2007

  • Acte

Dépôt du 07 septembre 2001

  • Acte

Dépôt du 20 janvier 2000

  • Acte

Dépôt du 12 août 1999

  • Acte

Dépôt du 01 mars 1999

  • Acte

Dépôt du 14 février 1996

  • Acte

Dépôt du 02 août 1993

  • Acte

Conformité de BAVOUX INDUSTRIES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAVOUX INDUSTRIES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BAVOUX INDUSTRIES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BAVOUX INDUSTRIES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BAVOUX INDUSTRIES

7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Président : LBMJ ; Directeur général : MARADAN Michel Edouard Joseph

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Président : LBMJ ; Directeur général : MARADAN Michel Edouard Joseph ; Commissaire aux comptes titulaire : VISALYS OYONNAX ; Commissaire aux comptes suppléant : MORTAMET Bruno

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Président : LBMJ ; Directeur général : MARADAN Michel Edouard Joseph ; Commissaire aux comptes titulaire : EXECO ; Commissaire aux comptes suppléant : MORTAMET Bruno

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Président : ARTEC PANDP (SAS) Commissaire aux comptes titulaire : EXECO Commissaire aux comptes suppléant : MORTAMET Bruno

  5. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Président : DERONZIER Jean-Charles Commissaire aux comptes titulaire : EXECO Commissaire aux comptes suppléant : MORTAMET Bruno

  6. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  7. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Président : DERONZIER Jean-Charles Commissaire aux comptes titulaire : EXECO Commissaire aux comptes suppléant : MONNERET Bertrand

  1. création

    Date d'effet : 02 août 1993

Marques déposées par BAVOUX INDUSTRIES

BAVOUX INDUSTRIES est titulaire de 3 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 5 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • TENS' FLOW Hairdressing Tools

    N° 3994767 · Déposée le 03 avril 2013 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 18, 20, 21 · expirée le 03 avril 2023

  • L ESPRIT RUGBY

    N° 3984725 · Déposée le 21 février 2013 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 18, 20, 21, 22 · expirée le 21 février 2023

  • Esprit Rugby

    N° 3957388 · Déposée le 31 octobre 2012 · Marque semi-figurative

    Marque ayant fait l'objet d'un retrait total

    Classes 16, 18, 20, 21, 22

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur BAVOUX INDUSTRIES

Quel est le numéro SIREN de BAVOUX INDUSTRIES ?

Le numéro SIREN de BAVOUX INDUSTRIES est 392 032 660. Le SIRET de son siège social est 392 032 660 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55392032660.

Qui dirige BAVOUX INDUSTRIES ?

BAVOUX INDUSTRIES est dirigée par ARTEC PANDP, président de sas. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BAVOUX INDUSTRIES ?

Le siège social de BAVOUX INDUSTRIES est situé 18 rue du Moulin, 01100 Bellignat.

BAVOUX INDUSTRIES est-elle toujours en activité ?

Oui, BAVOUX INDUSTRIES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 août 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAVOUX INDUSTRIES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAVOUX INDUSTRIES.