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BAY DENIS

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Siren320 222 219Entrepreneur individuel25000 BESANCONCréée le 20 octobre 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 320 222 219, BAY DENIS est un entrepreneur individuel créé le 20 octobre 1980. Son siège social est situé 29 Che de la Combe Noire, 25000 Besancon. Son activité principale relève du code NAF 702C.

Fiche d'identité de BAY DENIS

Dénomination
BAY DENIS
SIREN
320 222 219
SIRET (siège)
320 222 219 00026
N° TVA intracommunautaire
FR09320222219Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 320 222 219
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
702C
Date de création
20 octobre 1980
Siège social
29 CHE DE LA COMBE NOIRE, 25000, BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BAY DENIS

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Finances de BAY DENIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BAY DENIS

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BAY DENIS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeFermé

    320 222 219 00026 · ouvert le 13 septembre 1982 · NAF 702C

Documents juridiques de BAY DENIS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAY DENIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAY DENIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAY DENIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAY DENIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAY DENIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAY DENIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 octobre 1980

Questions fréquentes sur BAY DENIS

Quel est le numéro SIREN de BAY DENIS ?

Le numéro SIREN de BAY DENIS est 320 222 219. Le SIRET de son siège social est 320 222 219 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09320222219.

Où se situe le siège social de BAY DENIS ?

Le siège social de BAY DENIS est situé 29 Che de la Combe Noire, 25000 Besancon.

BAY DENIS est-elle toujours en activité ?

Oui, BAY DENIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 octobre 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAY DENIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAY DENIS.

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