BAY SERGE
ActiveBAY SERGE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 février 2004, identifié par le SIREN 477 932 750. Son activité principale relève du code NAF 741J.
Fiche d'identité de BAY SERGE
INSEE- Dénomination
- BAY SERGE
- SIREN
- 477 932 750
- N° TVA intracommunautaire
- FR37477932750Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 477 932 750
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 23 septembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 741J
- Date de création
- 05 février 2004
- Établissements
- 0
- Statut
- Active
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Établissements de BAY SERGE
INSEEAucun établissement disponible.
Conformité de BAY SERGE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAY SERGE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BAY SERGE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BAY SERGE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 février 2004
Questions fréquentes sur BAY SERGE
Quel est le numéro SIREN de BAY SERGE ?
Le numéro SIREN de BAY SERGE est 477 932 750. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37477932750.
BAY SERGE est-elle toujours en activité ?
Oui, BAY SERGE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 février 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BAY SERGE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAY SERGE.
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