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CABOT ALAIN

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Siren300 297 827Entrepreneur individuelCréée le 01 janvier 1963

CABOT ALAIN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1963 sous le numéro SIREN 300 297 827. Elle est rattachée au code d'activité NAF 741J.

Fiche d'identité de CABOT ALAIN

Dénomination
CABOT ALAIN
SIREN
300 297 827
N° TVA intracommunautaire
FR76300297827Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 300 297 827
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 23 septembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
741J
Date de création
01 janvier 1963
Établissements
0
Statut
Active

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Établissements de CABOT ALAIN

Aucun établissement disponible.

Conformité de CABOT ALAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CABOT ALAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CABOT ALAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CABOT ALAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1963

Marques déposées par CABOT ALAIN

CABOT ALAIN est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • SEGALI

    N° 96610136 · Déposée le 05 février 1996 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 29, 30 · expirée le 05 février 2006

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur CABOT ALAIN

Quel est le numéro SIREN de CABOT ALAIN ?

Le numéro SIREN de CABOT ALAIN est 300 297 827. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76300297827.

CABOT ALAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, CABOT ALAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1963. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CABOT ALAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CABOT ALAIN.