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BAY SYLVAIN

Active
Siren383 837 549Entrepreneur individuel43490 ARLEMPDESCréée le 14 septembre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BAY SYLVAIN est un entrepreneur individuel immatriculé le 14 septembre 1991 sous le numéro SIREN 383 837 549. Elle est domiciliée Montagnac, 43490 Arlempdes. L'entreprise déclare le code NAF 0141Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BAY SYLVAIN

Dénomination
BAY SYLVAIN
SIREN
383 837 549
SIRET (siège)
383 837 549 00013
N° TVA intracommunautaire
FR51383837549Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 837 549
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
14 septembre 1991
Siège social
MONTAGNAC, 43490, ARLEMPDES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BAY SYLVAIN

Élevage de vaches laitières

Finances de BAY SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAY SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BAY SYLVAIN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 43490 ARLEMPDESSiègeFermé

    383 837 549 00013 · ouvert le 14 septembre 1991 · NAF 0141Z

Documents juridiques de BAY SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAY SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAY SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAY SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAY SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAY SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAY SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 septembre 1991

Questions fréquentes sur BAY SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de BAY SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de BAY SYLVAIN est 383 837 549. Le SIRET de son siège social est 383 837 549 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51383837549.

Où se situe le siège social de BAY SYLVAIN ?

Le siège social de BAY SYLVAIN est situé Montagnac, 43490 Arlempdes.

BAY SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, BAY SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 septembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAY SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAY SYLVAIN.

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