DES GROTTES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 129 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 405 096 447, DES GROTTES est une société civile créée le 2 mai 1996. Elle est domiciliée Montagnac, 43490 Arlempdes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0141Z. CHRISTOPHE TESTUD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de DES GROTTES
INSEE- Dénomination
- DES GROTTES
- SIREN
- 405 096 447
- SIRET (siège)
- 405 096 447 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR21405096447Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 405 096 447
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 129 000 €
- Code NAF / APE
- 0141Z
- Date de création
- 02 mai 1996
- Siège social
- MONTAGNAC , 43490, ARLEMPDES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DES GROTTES
EXPLOITATION AGRICOLE.
Finances de DES GROTTES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DES GROTTES
INSEEÉtablissements de DES GROTTES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 43490 ARLEMPDESSiègeActif
405 096 447 00017 · ouvert le 01 avril 1996 · NAF 0141Z
Documents juridiques de DES GROTTES
INPIComptes annuels de DES GROTTES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DES GROTTES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DES GROTTES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DES GROTTES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
10 décisions de justice publiées en open data mentionnent DES GROTTES. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, 1ére chambre B
Décision du 11 février 2026 · N° 25/04494
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 25 août 2025 · N° 25/00535
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème CH - Section 1
Décision du 28 octobre 2024 · N° 24/00737
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1re chambre civile
Décision du 17 septembre 2024 · N° 22/00986
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 28 juin 2022 · N° 21/01373
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 2
Décision du 13 mai 2022 · N° 19/22000
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 12 mai 2016 · N° 15-22.701
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 09 juin 1999 · N° 98-60.591
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 26 février 1997 · N° 94-19.539
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 09 avril 1992 · N° 89-43.849
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DES GROTTES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DES GROTTES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY
Transformation d'un GAEC · Début d'activité : 1996-04-01
- création
Date d'effet : 02 mai 1996
Questions fréquentes sur DES GROTTES
Quel est le numéro SIREN de DES GROTTES ?
Le numéro SIREN de DES GROTTES est 405 096 447. Le SIRET de son siège social est 405 096 447 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21405096447.
Qui dirige DES GROTTES ?
DES GROTTES est dirigée par CHRISTOPHE TESTUD, gérant.
Où se situe le siège social de DES GROTTES ?
Le siège social de DES GROTTES est situé Montagnac, 43490 Arlempdes.
DES GROTTES est-elle toujours en activité ?
Oui, DES GROTTES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mai 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DES GROTTES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DES GROTTES.
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