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BAYAL

Active
Siren435 296 405SARL93390 CLICHY-SOUS-BOISCréée le 20 mars 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BAYAL est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 mars 2001, identifiée par le SIREN 435 296 405. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 B All de Castillon, 93390 Clichy-sous-Bois. L'entreprise déclare le code NAF 514C comme activité principale.

Fiche d'identité de BAYAL

Dénomination
BAYAL
SIREN
435 296 405
SIRET (siège)
435 296 405 00010
N° TVA intracommunautaire
FR52435296405Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 435 296 405
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
514C
Date de création
20 mars 2001
Siège social
2 B ALL DE CASTILLON, 93390, CLICHY-SOUS-BOIS
Établissements
2
Statut
Active

Finances de BAYAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAYAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BAYAL

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 93390 CLICHY-SOUS-BOISSiègeFermé

    435 296 405 00010 · ouvert le 20 mars 2001 · NAF 514C

  • 93320 LES PAVILLONS-SOUS-BOISFermé

    435 296 405 00028 · ouvert le 10 avril 2003 · NAF 514C

Documents juridiques de BAYAL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 mai 2003

  • Acte

Dépôt du 09 avril 2001

  • Acte

Comptes annuels de BAYAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAYAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAYAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAYAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BAYAL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BAYAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAYAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 mars 2001

Questions fréquentes sur BAYAL

Quel est le numéro SIREN de BAYAL ?

Le numéro SIREN de BAYAL est 435 296 405. Le SIRET de son siège social est 435 296 405 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52435296405.

Où se situe le siège social de BAYAL ?

Le siège social de BAYAL est situé 2 B All de Castillon, 93390 Clichy-sous-Bois.

BAYAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BAYAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 mars 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAYAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAYAL.

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