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BAYARD ANDRE

Active
Siren993 318 047Entrepreneur individuel69390 MilleryCréée le 30 octobre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BAYARD ANDRE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 octobre 2025, identifié par le SIREN 993 318 047. Elle est domiciliée 1448 Rte du Coutois, 69390 Millery. Son activité principale relève du code NAF 3511Z.

Fiche d'identité de BAYARD ANDRE

Dénomination
BAYARD ANDRE
SIREN
993 318 047
SIRET (siège)
993 318 047 00012
N° TVA intracommunautaire
FR81993318047Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 993 318 047
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 janvier 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
30 octobre 2025
Siège social
1448 RTE DU COUTOIS, 69390, Millery
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BAYARD ANDRE

PRODUCTEUR D ELECTRICITE PROFESSIONNEL

Finances de BAYARD ANDRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAYARD ANDRE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BAYARD ANDRE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69390 MillerySiègeActif

    993 318 047 00012 · ouvert le 28 mars 2025 · NAF 3511Z

Documents juridiques de BAYARD ANDRE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAYARD ANDRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAYARD ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAYARD ANDRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAYARD ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAYARD ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAYARD ANDRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 octobre 2025

Questions fréquentes sur BAYARD ANDRE

Quel est le numéro SIREN de BAYARD ANDRE ?

Le numéro SIREN de BAYARD ANDRE est 993 318 047. Le SIRET de son siège social est 993 318 047 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81993318047.

Où se situe le siège social de BAYARD ANDRE ?

Le siège social de BAYARD ANDRE est situé 1448 Rte du Coutois, 69390 Millery.

BAYARD ANDRE est-elle toujours en activité ?

Oui, BAYARD ANDRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 octobre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAYARD ANDRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAYARD ANDRE.

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