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BAYARD JEAN

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Siren390 100 345Entrepreneur individuel31400 TOULOUSECréée le 01 octobre 1991

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

BAYARD JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 1991, identifié par le SIREN 390 100 345. Son siège social est situé 14 allees Frederic Mistral, 31400 Toulouse. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de BAYARD JEAN

Dénomination
BAYARD JEAN
SIREN
390 100 345
SIRET (siège)
390 100 345 00011
N° TVA intracommunautaire
FR24390100345Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 100 345
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
01 octobre 1991
Siège social
14 ALLEES FREDERIC MISTRAL, 31400, TOULOUSE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BAYARD JEAN

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Établissements de BAYARD JEAN

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 31400 TOULOUSESiègeActif

    390 100 345 00011 · ouvert le 01 octobre 1991 · NAF 6820B

  • 06590 THEOULE-SUR-MERActif

    390 100 345 00029 · ouvert le 21 décembre 1993 · NAF 6820A

Conformité de BAYARD JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAYARD JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAYARD JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BAYARD JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1991

Questions fréquentes sur BAYARD JEAN

Quel est le numéro SIREN de BAYARD JEAN ?

Le numéro SIREN de BAYARD JEAN est 390 100 345. Le SIRET de son siège social est 390 100 345 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24390100345.

Où se situe le siège social de BAYARD JEAN ?

Le siège social de BAYARD JEAN est situé 14 allees Frederic Mistral, 31400 Toulouse.

BAYARD JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BAYARD JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAYARD JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAYARD JEAN.