BAYARD JEAN
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
BAYARD JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 1991, identifié par le SIREN 390 100 345. Son siège social est situé 14 allees Frederic Mistral, 31400 Toulouse. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de BAYARD JEAN
INSEE- Dénomination
- BAYARD JEAN
- SIREN
- 390 100 345
- SIRET (siège)
- 390 100 345 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR24390100345Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 390 100 345
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 octobre 1991
- Siège social
- 14 ALLEES FREDERIC MISTRAL, 31400, TOULOUSE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BAYARD JEAN
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de BAYARD JEAN
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 31400 TOULOUSESiègeActif
390 100 345 00011 · ouvert le 01 octobre 1991 · NAF 6820B
- 06590 THEOULE-SUR-MERActif
390 100 345 00029 · ouvert le 21 décembre 1993 · NAF 6820A
Conformité de BAYARD JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAYARD JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BAYARD JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BAYARD JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 1991
Questions fréquentes sur BAYARD JEAN
Quel est le numéro SIREN de BAYARD JEAN ?
Le numéro SIREN de BAYARD JEAN est 390 100 345. Le SIRET de son siège social est 390 100 345 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24390100345.
Où se situe le siège social de BAYARD JEAN ?
Le siège social de BAYARD JEAN est situé 14 allees Frederic Mistral, 31400 Toulouse.
BAYARD JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, BAYARD JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BAYARD JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAYARD JEAN.
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