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BAYE JEAN

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Siren379 216 468Entrepreneur individuel12260 VILLENEUVECréée le 01 janvier 1990

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

BAYE JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1990 sous le numéro SIREN 379 216 468. Elle est domiciliée Ld Algouze Basse, 12260 Villeneuve. BAYE JEAN relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de BAYE JEAN

Dénomination
BAYE JEAN
SIREN
379 216 468
SIRET (siège)
379 216 468 00015
N° TVA intracommunautaire
FR48379216468Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 379 216 468
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 janvier 1990
Siège social
LD ALGOUZE BASSE, 12260, VILLENEUVE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BAYE JEAN

Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de BAYE JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 12260 VILLENEUVESiègeActif

    379 216 468 00015 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 0111Z

Conformité de BAYE JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAYE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAYE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BAYE JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1990

Questions fréquentes sur BAYE JEAN

Quel est le numéro SIREN de BAYE JEAN ?

Le numéro SIREN de BAYE JEAN est 379 216 468. Le SIRET de son siège social est 379 216 468 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48379216468.

Où se situe le siège social de BAYE JEAN ?

Le siège social de BAYE JEAN est situé Ld Algouze Basse, 12260 Villeneuve.

BAYE JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BAYE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAYE JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAYE JEAN.

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