FONTALBAT PATRICK
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
FONTALBAT PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 25 février 1985 sous le numéro SIREN 331 939 306. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld Saint Rock Saint Rock, 12260 Villeneuve. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.
Fiche d'identité de FONTALBAT PATRICK
INSEE- Dénomination
- FONTALBAT PATRICK
- SIREN
- 331 939 306
- SIRET (siège)
- 331 939 306 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR22331939306Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 331 939 306
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 25 février 1985
- Siège social
- LD SAINT ROCK SAINT ROCK, 12260, VILLENEUVE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FONTALBAT PATRICK
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances de FONTALBAT PATRICK
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FONTALBAT PATRICK
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de FONTALBAT PATRICK
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 12260 VILLENEUVESiègeActif
331 939 306 00022 · ouvert le 01 avril 1994 · NAF 0111Z
Documents juridiques de FONTALBAT PATRICK
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de FONTALBAT PATRICK
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FONTALBAT PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FONTALBAT PATRICK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FONTALBAT PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FONTALBAT PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FONTALBAT PATRICK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 25 février 1985
Questions fréquentes sur FONTALBAT PATRICK
Quel est le numéro SIREN de FONTALBAT PATRICK ?
Le numéro SIREN de FONTALBAT PATRICK est 331 939 306. Le SIRET de son siège social est 331 939 306 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22331939306.
Où se situe le siège social de FONTALBAT PATRICK ?
Le siège social de FONTALBAT PATRICK est situé Ld Saint Rock Saint Rock, 12260 Villeneuve.
FONTALBAT PATRICK est-elle toujours en activité ?
Oui, FONTALBAT PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 février 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FONTALBAT PATRICK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FONTALBAT PATRICK.
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