BAYET CLAUDE
ActiveBAYET CLAUDE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 1961 sous le numéro SIREN 382 205 631. Son siège social est situé Le Cerisier, 38630 Les Avenieres Veyrins-Thuellin. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011A.
Fiche d'identité de BAYET CLAUDE
INSEE- Dénomination
- BAYET CLAUDE
- SIREN
- 382 205 631
- SIRET (siège)
- 382 205 631 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR81382205631Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 382 205 631
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011A
- Date de création
- 01 avril 1961
- Siège social
- LE CERISIER, 38630, LES AVENIERES VEYRINS-THUELLIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BAYET CLAUDE
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Établissements de BAYET CLAUDE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 38630 LES AVENIERES VEYRINS-THUELLINSiègeFermé
382 205 631 00015 · ouvert le 01 avril 1961 · NAF 011A
Conformité de BAYET CLAUDE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAYET CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BAYET CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BAYET CLAUDE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 1961
Questions fréquentes sur BAYET CLAUDE
Quel est le numéro SIREN de BAYET CLAUDE ?
Le numéro SIREN de BAYET CLAUDE est 382 205 631. Le SIRET de son siège social est 382 205 631 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81382205631.
Où se situe le siège social de BAYET CLAUDE ?
Le siège social de BAYET CLAUDE est situé Le Cerisier, 38630 Les Avenieres Veyrins-Thuellin.
BAYET CLAUDE est-elle toujours en activité ?
Oui, BAYET CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1961. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BAYET CLAUDE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAYET CLAUDE.
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