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BAYET Elsa

Active
Siren993 580 943Entrepreneur individuel91190 Gif-sur-YvetteCréée le 05 novembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BAYET Elsa est un entrepreneur individuel immatriculé le 5 novembre 2025 sous le numéro SIREN 993 580 943. Son siège social est situé 2 RUE Pierre Potier Appartement C13, 91190 Gif-sur-Yvette. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de BAYET Elsa

Dénomination
BAYET Elsa
SIREN
993 580 943
SIRET (siège)
993 580 943 00013
N° TVA intracommunautaire
FR62993580943Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 993 580 943
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
05 novembre 2025
Siège social
2 RUE Pierre Potier Appartement C13, 91190, Gif-sur-Yvette
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BAYET Elsa

LMNP

Finances de BAYET Elsa

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAYET Elsa

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BAYET Elsa

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 91190 Gif-sur-YvetteSiègeActif

    993 580 943 00013 · ouvert le 02 octobre 2025 · NAF 6820A

Documents juridiques de BAYET Elsa

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 novembre 2025

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Comptes annuels de BAYET Elsa

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAYET Elsa. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAYET Elsa

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAYET Elsa. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAYET Elsa n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAYET Elsa

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 novembre 2025

Questions fréquentes sur BAYET Elsa

Quel est le numéro SIREN de BAYET Elsa ?

Le numéro SIREN de BAYET Elsa est 993 580 943. Le SIRET de son siège social est 993 580 943 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62993580943.

Où se situe le siège social de BAYET Elsa ?

Le siège social de BAYET Elsa est situé 2 RUE Pierre Potier Appartement C13, 91190 Gif-sur-Yvette.

BAYET Elsa est-elle toujours en activité ?

Oui, BAYET Elsa est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 novembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAYET Elsa est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAYET Elsa.

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