Checkers

BAYEUL JACQUES

Active
Siren322 289 687Entrepreneur individuel76850 BRACQUETUITCréée le 12 juin 1981
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 322 289 687, BAYEUL JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 12 juin 1981. Elle est domiciliée à Bracquetuit (76850). L'entreprise déclare le code NAF 011A comme activité principale.

Fiche d'identité de BAYEUL JACQUES

Dénomination
BAYEUL JACQUES
SIREN
322 289 687
SIRET (siège)
322 289 687 00012
N° TVA intracommunautaire
FR39322289687Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 322 289 687
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
12 juin 1981
Siège social
76850, BRACQUETUIT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BAYEUL JACQUES

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BAYEUL JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAYEUL JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BAYEUL JACQUES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 76850 BRACQUETUITSiègeFermé

    322 289 687 00012 · ouvert le 12 juin 1981 · NAF 011A

Documents juridiques de BAYEUL JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAYEUL JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAYEUL JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAYEUL JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAYEUL JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAYEUL JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAYEUL JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 juin 1981

Questions fréquentes sur BAYEUL JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BAYEUL JACQUES ?

Le numéro SIREN de BAYEUL JACQUES est 322 289 687. Le SIRET de son siège social est 322 289 687 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39322289687.

Où se situe le siège social de BAYEUL JACQUES ?

Le siège social de BAYEUL JACQUES est situé 76850 Bracquetuit.

BAYEUL JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, BAYEUL JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 juin 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAYEUL JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAYEUL JACQUES.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises à Bracquetuit

Toutes les entreprises à Bracquetuit