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PETIT MOISE

Active
Siren322 289 646Entrepreneur individuel76850 BRACQUETUITCréée le 12 juin 1981
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PETIT MOISE est un entrepreneur individuel immatriculé le 12 juin 1981 sous le numéro SIREN 322 289 646. Son siège social est situé à Bracquetuit (76850). Son activité principale relève du code NAF 011A.

Fiche d'identité de PETIT MOISE

Dénomination
PETIT MOISE
SIREN
322 289 646
SIRET (siège)
322 289 646 00018
N° TVA intracommunautaire
FR13322289646Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 322 289 646
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
12 juin 1981
Siège social
76850, BRACQUETUIT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PETIT MOISE

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de PETIT MOISE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PETIT MOISE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PETIT MOISE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 76850 BRACQUETUITSiègeFermé

    322 289 646 00018 · ouvert le 12 juin 1981 · NAF 011A

Documents juridiques de PETIT MOISE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PETIT MOISE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PETIT MOISE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PETIT MOISE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PETIT MOISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PETIT MOISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PETIT MOISE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 juin 1981

Questions fréquentes sur PETIT MOISE

Quel est le numéro SIREN de PETIT MOISE ?

Le numéro SIREN de PETIT MOISE est 322 289 646. Le SIRET de son siège social est 322 289 646 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13322289646.

Où se situe le siège social de PETIT MOISE ?

Le siège social de PETIT MOISE est situé 76850 Bracquetuit.

PETIT MOISE est-elle toujours en activité ?

Oui, PETIT MOISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 juin 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PETIT MOISE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PETIT MOISE.

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