BAYLE BRICE
Active3511Z · Production d'électricité
Enregistré sous le numéro SIREN 991 899 840, BAYLE BRICE est un entrepreneur individuel créé le 26 septembre 2025. Elle est domiciliée 1403 RTE de Georges, 24100 Bergerac. BAYLE BRICE relève du secteur production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de BAYLE BRICE
INSEE- Dénomination
- BAYLE BRICE
- SIREN
- 991 899 840
- SIRET (siège)
- 991 899 840 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR74991899840Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 991 899 840
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 26 septembre 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 26 septembre 2025
- Siège social
- 1403 RTE de Georges, 24100, Bergerac
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de BAYLE BRICE
PARTICULIER PRODUCTEUR D'ENERGIE PHOTOVOLTAIQUE
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Établissements de BAYLE BRICE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 24100 BergeracSiègeActif
991 899 840 00011 · ouvert le 21 mars 2025 · NAF 3511Z
Conformité de BAYLE BRICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAYLE BRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BAYLE BRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BAYLE BRICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 26 septembre 2025
Questions fréquentes sur BAYLE BRICE
Quel est le numéro SIREN de BAYLE BRICE ?
Le numéro SIREN de BAYLE BRICE est 991 899 840. Le SIRET de son siège social est 991 899 840 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74991899840.
Où se situe le siège social de BAYLE BRICE ?
Le siège social de BAYLE BRICE est situé 1403 RTE de Georges, 24100 Bergerac.
BAYLE BRICE est-elle toujours en activité ?
Oui, BAYLE BRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 septembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BAYLE BRICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAYLE BRICE.
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