BAYLE HENRI
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
BAYLE HENRI est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1994 sous le numéro SIREN 776 320 244. Le siège social de l'entreprise se trouve 23 av d'Allard, 42600 Montbrison. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de BAYLE HENRI
INSEE- Dénomination
- BAYLE HENRI
- SIREN
- 776 320 244
- SIRET (siège)
- 776 320 244 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR56776320244Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 776 320 244
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 31 décembre 1994
- Siège social
- 23 AV D'ALLARD, 42600, MONTBRISON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BAYLE HENRI
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de BAYLE HENRI
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 42600 MONTBRISONSiègeFermé
776 320 244 00010 · ouvert le 31 décembre 1994 · NAF 6820B
Conformité de BAYLE HENRI
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAYLE HENRI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BAYLE HENRI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BAYLE HENRI
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1994
Questions fréquentes sur BAYLE HENRI
Quel est le numéro SIREN de BAYLE HENRI ?
Le numéro SIREN de BAYLE HENRI est 776 320 244. Le SIRET de son siège social est 776 320 244 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56776320244.
Où se situe le siège social de BAYLE HENRI ?
Le siège social de BAYLE HENRI est situé 23 av d'Allard, 42600 Montbrison.
BAYLE HENRI est-elle toujours en activité ?
Oui, BAYLE HENRI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BAYLE HENRI est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAYLE HENRI.
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