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BAYLE MARCEL

Active
Siren522 979 731Entrepreneur individuel05230 AVANCONCréée le 01 juillet 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BAYLE MARCEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 2010 sous le numéro SIREN 522 979 731. Elle est domiciliée La Plaine, 05230 Avancon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de BAYLE MARCEL

Dénomination
BAYLE MARCEL
SIREN
522 979 731
SIRET (siège)
522 979 731 00018
N° TVA intracommunautaire
FR95522979731Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 522 979 731
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 juillet 2010
Siège social
LA PLAINE, 05230, AVANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BAYLE MARCEL

Location de logements

Finances de BAYLE MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAYLE MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BAYLE MARCEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 05230 AVANCONSiègeActif

    522 979 731 00018 · ouvert le 01 juillet 2010 · NAF 6820A

Documents juridiques de BAYLE MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAYLE MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAYLE MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAYLE MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAYLE MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAYLE MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAYLE MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2010

Questions fréquentes sur BAYLE MARCEL

Quel est le numéro SIREN de BAYLE MARCEL ?

Le numéro SIREN de BAYLE MARCEL est 522 979 731. Le SIRET de son siège social est 522 979 731 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95522979731.

Où se situe le siège social de BAYLE MARCEL ?

Le siège social de BAYLE MARCEL est situé La Plaine, 05230 Avancon.

BAYLE MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BAYLE MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAYLE MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAYLE MARCEL.

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