BAYLET SEBASTIEN
Active6831Z · Agences immobilières
BAYLET SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 2010, identifié par le SIREN 521 308 569. Son siège social est situé 746 rue de la Mediterranee, 66160 Le Boulou. BAYLET SEBASTIEN relève du secteur agences immobilières (code NAF 6831Z).
Fiche d'identité de BAYLET SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- BAYLET SEBASTIEN
- SIREN
- 521 308 569
- SIRET (siège)
- 521 308 569 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR54521308569Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 521 308 569
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6831Z - Agences immobilières
- Date de création
- 01 avril 2010
- Siège social
- 746 RUE DE LA MEDITERRANEE, 66160, LE BOULOU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BAYLET SEBASTIEN
Agences immobilières
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Établissements de BAYLET SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 66160 LE BOULOUSiègeActif
521 308 569 00024 · ouvert le 25 février 2019 · NAF 6831Z
Conformité de BAYLET SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAYLET SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BAYLET SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BAYLET SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 2010
Questions fréquentes sur BAYLET SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de BAYLET SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de BAYLET SEBASTIEN est 521 308 569. Le SIRET de son siège social est 521 308 569 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54521308569.
Où se situe le siège social de BAYLET SEBASTIEN ?
Le siège social de BAYLET SEBASTIEN est situé 746 rue de la Mediterranee, 66160 Le Boulou.
BAYLET SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, BAYLET SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BAYLET SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAYLET SEBASTIEN.
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