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BAYLET SEBASTIEN

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Siren521 308 569Entrepreneur individuel66160 LE BOULOUCréée le 01 avril 2010

6831Z · Agences immobilières

BAYLET SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 2010, identifié par le SIREN 521 308 569. Son siège social est situé 746 rue de la Mediterranee, 66160 Le Boulou. BAYLET SEBASTIEN relève du secteur agences immobilières (code NAF 6831Z).

Fiche d'identité de BAYLET SEBASTIEN

Dénomination
BAYLET SEBASTIEN
SIREN
521 308 569
SIRET (siège)
521 308 569 00024
N° TVA intracommunautaire
FR54521308569Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 521 308 569
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6831Z - Agences immobilières
Date de création
01 avril 2010
Siège social
746 RUE DE LA MEDITERRANEE, 66160, LE BOULOU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BAYLET SEBASTIEN

Agences immobilières

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Établissements de BAYLET SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 66160 LE BOULOUSiègeActif

    521 308 569 00024 · ouvert le 25 février 2019 · NAF 6831Z

Conformité de BAYLET SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAYLET SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAYLET SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BAYLET SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 2010

Questions fréquentes sur BAYLET SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de BAYLET SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de BAYLET SEBASTIEN est 521 308 569. Le SIRET de son siège social est 521 308 569 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54521308569.

Où se situe le siège social de BAYLET SEBASTIEN ?

Le siège social de BAYLET SEBASTIEN est situé 746 rue de la Mediterranee, 66160 Le Boulou.

BAYLET SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, BAYLET SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAYLET SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAYLET SEBASTIEN.