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BAZACLE

Active
Siren449 711 274Société civile84400 SAIGNONCréée le 07 août 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
46,5 k€
Effectif
Non publié

BAZACLE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 août 2003, identifiée par le SIREN 449 711 274. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Quay, 84400 Saignon. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par CHRISTIANE PANISSET, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de BAZACLE

Dénomination
BAZACLE
SIREN
449 711 274
SIRET (siège)
449 711 274 00018
N° TVA intracommunautaire
FR22449711274Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 449 711 274
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
46 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
07 août 2003
Siège social
LE QUAY, 84400, SAIGNON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BAZACLE

ACQUISTION PAR VOIE D'ACHAT OU D'APPORT PROPRIETE MISE EN VALEUR TRANSFORMATION AMENAGEMENT ADMINISTRATION ET LOCATION DE TOUS BIENS ET DROITS IMMOBILIERS DE TOUS BIENS ET DROITS POUVANT CONSTITUER L'ACCESSOIRE L'ANNEXE OU LE COMPLEMENT DES BIENS ET DROITS IMMOBILIERS EN QUESTION. ET CE, SOIT AU MOYEN DE SES CAPITAUX PROPRES SOIT AU MOYEN DE CAPITAUX D'EMPRUNT AINS QUE DE L'OCTROI A TITRE ACCESSOIRE ET EXCEPTIONNEL DE TOUTES GARANTIES A DES OPERATIONS CONFORMES AU PRESENT OBJET CIVIIL ET SUSCEPTIBLES D'EN FAVORISER LE DEVELOPPEMENT. ET GENERALEMENT TOUTES OPERATIONS CIVILES POUVANT SE RATTACHER DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT A CET OBJET OU SUCEPTIBLES D'EN FAVORISER LE DEVELOPPEMENT ET NE MODIFIANT PAS LE CARACTERE CIVIL DE LA SOCIETE.

Finances de BAZACLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAZACLE

CP

CHRISTIANE PANISSET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (07 août 2003) · 23 ans

JT

JACQUES THOUVENIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (07 août 2003) · 23 ans

Établissements de BAZACLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84400 SAIGNONSiègeActif

    449 711 274 00018 · ouvert le 09 juillet 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de BAZACLE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 août 2003

  • Acte

Comptes annuels de BAZACLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAZACLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAZACLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAZACLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BAZACLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BAZACLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAZACLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 août 2003

Questions fréquentes sur BAZACLE

Quel est le numéro SIREN de BAZACLE ?

Le numéro SIREN de BAZACLE est 449 711 274. Le SIRET de son siège social est 449 711 274 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22449711274.

Qui dirige BAZACLE ?

BAZACLE est dirigée par CHRISTIANE PANISSET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BAZACLE ?

Le siège social de BAZACLE est situé Le Quay, 84400 Saignon.

BAZACLE est-elle toujours en activité ?

Oui, BAZACLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 août 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAZACLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAZACLE.

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