BAZIN SCHMITT
Active6820A · Location de logements
BAZIN SCHMITT est une SCI immatriculée le 21 janvier 2005 sous le numéro SIREN 480 654 037. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte des Calanques Cap Esterel, 83530 Saint-Raphael. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de BAZIN SCHMITT
INSEE- Dénomination
- BAZIN SCHMITT
- SIREN
- 480 654 037
- SIRET (siège)
- 480 654 037 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR87480654037Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 480 654 037
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 21 janvier 2005
- Siège social
- RTE DES CALANQUES CAP ESTEREL, 83530, SAINT-RAPHAEL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de BAZIN SCHMITT
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INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de BAZIN SCHMITT
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 83530 SAINT-RAPHAELSiègeFermé
480 654 037 00013 · ouvert le 21 janvier 2005 · NAF 6820A
Documents juridiques de BAZIN SCHMITT
INPIConformité de BAZIN SCHMITT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAZIN SCHMITT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant BAZIN SCHMITT n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BAZIN SCHMITT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BAZIN SCHMITT
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS
- création
Date d'effet : 21 janvier 2005
Questions fréquentes sur BAZIN SCHMITT
Quel est le numéro SIREN de BAZIN SCHMITT ?
Le numéro SIREN de BAZIN SCHMITT est 480 654 037. Le SIRET de son siège social est 480 654 037 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87480654037.
Où se situe le siège social de BAZIN SCHMITT ?
Le siège social de BAZIN SCHMITT est situé Rte des Calanques Cap Esterel, 83530 Saint-Raphael.
BAZIN SCHMITT est-elle toujours en activité ?
Oui, BAZIN SCHMITT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 janvier 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BAZIN SCHMITT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAZIN SCHMITT.
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