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BAZIN SCHMITT

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Siren480 654 037SCI83530 SAINT-RAPHAELCréée le 21 janvier 2005

6820A · Location de logements

Documents

BAZIN SCHMITT est une SCI immatriculée le 21 janvier 2005 sous le numéro SIREN 480 654 037. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte des Calanques Cap Esterel, 83530 Saint-Raphael. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de BAZIN SCHMITT

Dénomination
BAZIN SCHMITT
SIREN
480 654 037
SIRET (siège)
480 654 037 00013
N° TVA intracommunautaire
FR87480654037Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 480 654 037
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
21 janvier 2005
Siège social
RTE DES CALANQUES CAP ESTEREL, 83530, SAINT-RAPHAEL
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de BAZIN SCHMITT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BAZIN SCHMITT

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BAZIN SCHMITT

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 83530 SAINT-RAPHAELSiègeFermé

    480 654 037 00013 · ouvert le 21 janvier 2005 · NAF 6820A

Documents juridiques de BAZIN SCHMITT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 janvier 2005

  • Acte

Conformité de BAZIN SCHMITT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAZIN SCHMITT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BAZIN SCHMITT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BAZIN SCHMITT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BAZIN SCHMITT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

  1. création

    Date d'effet : 21 janvier 2005

Questions fréquentes sur BAZIN SCHMITT

Quel est le numéro SIREN de BAZIN SCHMITT ?

Le numéro SIREN de BAZIN SCHMITT est 480 654 037. Le SIRET de son siège social est 480 654 037 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87480654037.

Où se situe le siège social de BAZIN SCHMITT ?

Le siège social de BAZIN SCHMITT est situé Rte des Calanques Cap Esterel, 83530 Saint-Raphael.

BAZIN SCHMITT est-elle toujours en activité ?

Oui, BAZIN SCHMITT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 janvier 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAZIN SCHMITT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAZIN SCHMITT.