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BAZY EMMANUEL

Active
Siren797 494 234Entrepreneur individuel31310 GOUTEVERNISSECréée le 27 septembre 2013

6820A · Location de logements

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

BAZY EMMANUEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 27 septembre 2013 sous le numéro SIREN 797 494 234. Le siège social de l'entreprise se trouve Che de l'Ecole, 31310 Goutevernisse. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de BAZY EMMANUEL

Dénomination
BAZY EMMANUEL
SIREN
797 494 234
SIRET (siège)
797 494 234 00025
N° TVA intracommunautaire
FR24797494234Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 797 494 234
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
27 septembre 2013
Siège social
CHE DE L'ECOLE, 31310, GOUTEVERNISSE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BAZY EMMANUEL

Location de logements

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Établissements de BAZY EMMANUEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 31310 GOUTEVERNISSESiègeActif

    797 494 234 00025 · ouvert le 30 janvier 2017 · NAF 6820A

  • 31310 GOUTEVERNISSEFermé

    797 494 234 00017 · ouvert le 01 octobre 2013 · NAF 4399C

Conformité de BAZY EMMANUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAZY EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAZY EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BAZY EMMANUEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 septembre 2013

Questions fréquentes sur BAZY EMMANUEL

Quel est le numéro SIREN de BAZY EMMANUEL ?

Le numéro SIREN de BAZY EMMANUEL est 797 494 234. Le SIRET de son siège social est 797 494 234 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24797494234.

Où se situe le siège social de BAZY EMMANUEL ?

Le siège social de BAZY EMMANUEL est situé Che de l'Ecole, 31310 Goutevernisse.

BAZY EMMANUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BAZY EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 septembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAZY EMMANUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAZY EMMANUEL.

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