BEAR COUSANCE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 114 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 990 678 146, BEAR COUSANCE est une SAS créée le 28 août 2025. Son siège social est situé 55 RUE Charrière Barras, 39190 Cousance. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0000Z. Elle est dirigée par NIVAL HOLDING, président de sas.
Fiche d'identité de BEAR COUSANCE
INSEE- Dénomination
- BEAR COUSANCE
- SIREN
- 990 678 146
- SIRET (siège)
- 990 678 146 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR40990678146Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 990 678 146
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 29 août 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 114 000 €
- Code NAF / APE
- 0000Z
- Date de création
- 28 août 2025
- Siège social
- 55 RUE Charrière Barras, 39190, Cousance
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BEAR COUSANCE
L'exploitation d'un fonds de commerce de distribution à dominante alimentaire situé à COUSANCE (39190), 55 Rue Charrière Barras, sous l'enseigne : INTERMARCHE. Ainsi que, à titre accessoire et sous réserve de l'exploitation à titre principal du fonds désigné ci-dessus, la distribution de produits pétroliers, l'achat/vente de bijoux en métaux précieux, l'activité de traiteur, la restauration, la location de véhicules et l'exploitation de tout établissement accessoire et complémentaire sous l'une quelconque des enseignes appartenant à la société ITM ENTREPRISES, la participation dans toute société exploitant un fonds de commerce sous l'une quelconque des enseignes appartenant à la société ITM ENTREPRISES.
Finances de BEAR COUSANCE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BEAR COUSANCE
INSEENIVAL HOLDING
Président de SAS
Depuis la création (28 août 2025) · 1 an
Établissements de BEAR COUSANCE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 39190 CousanceSiègeActif
990 678 146 00020 · ouvert le 01 mars 2026 · NAF 4711D
- 01340 JayatFermé
990 678 146 00012 · NAF 7010Z
Documents juridiques de BEAR COUSANCE
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de BEAR COUSANCE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BEAR COUSANCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BEAR COUSANCE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BEAR COUSANCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant BEAR COUSANCE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BEAR COUSANCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BEAR COUSANCE
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier
- Ventes et cessionsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier
Début d'activité : 2026-03-01
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2025-08-28
- création
Date d'effet : 28 août 2025
Questions fréquentes sur BEAR COUSANCE
Quel est le numéro SIREN de BEAR COUSANCE ?
Le numéro SIREN de BEAR COUSANCE est 990 678 146. Le SIRET de son siège social est 990 678 146 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40990678146.
Qui dirige BEAR COUSANCE ?
BEAR COUSANCE est dirigée par NIVAL HOLDING, président de sas. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BEAR COUSANCE ?
Le siège social de BEAR COUSANCE est situé 55 RUE Charrière Barras, 39190 Cousance.
BEAR COUSANCE est-elle toujours en activité ?
Oui, BEAR COUSANCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 août 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BEAR COUSANCE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BEAR COUSANCE.
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