BEAUCHENE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 397 966 425, BEAUCHENE est une SARL créée le 15 juin 1995. Son siège social est situé Beauchene, 49860 La Chapelle Hullin. L'entreprise déclare le code NAF 151A comme activité principale.
Fiche d'identité de BEAUCHENE
INSEE- Dénomination
- BEAUCHENE
- SIREN
- 397 966 425
- SIRET (siège)
- 397 966 425 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR07397966425Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 397 966 425
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 151A
- Date de création
- 15 juin 1995
- Siège social
- BEAUCHENE, 49860, LA CHAPELLE HULLIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de BEAUCHENE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BEAUCHENE
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de BEAUCHENE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 49860 LA CHAPELLE HULLINSiègeFermé
397 966 425 00019 · ouvert le 01 août 1994 · NAF 151A
Documents juridiques de BEAUCHENE
INPIComptes annuels de BEAUCHENE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BEAUCHENE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BEAUCHENE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BEAUCHENE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
18 décisions de justice publiées en open data mentionnent BEAUCHENE. Elles s'échelonnent de 2014 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, 4ème chambre 2ème section
Décision du 09 juillet 2026 · N° 25/07905
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Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 11 septembre 2025 · N° 23/00961
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Cour d'appel, chambre A - Civile
Décision du 26 février 2025 · N° 20/01816
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Cour d'appel, 15e chambre
Décision du 13 mai 2020 · N° 17/00318
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 13
Décision du 28 juin 2019 · N° 16/07841
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 9
Décision du 13 mars 2019 · N° 17/01911
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 3
Décision du 11 décembre 2018 · N° 13/08961
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 13
Décision du 16 mars 2018 · N° 16/14172
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 2
Décision du 15 février 2018 · N° 17/07644
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 11
Décision du 20 octobre 2017 · N° 14/04082
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 12
Décision du 20 avril 2017 · N° 14/01312
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 9
Décision du 19 avril 2017 · N° 15/10806
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 12
Décision du 08 décembre 2016 · N° 15/13258
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 6
Décision du 07 septembre 2016 · N° 13/03360
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 7
Décision du 26 mai 2016 · N° 14/04458
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 7
Décision du 19 mai 2016 · N° 13/04373
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 8
Décision du 12 mai 2016 · N° 13/11089
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Cour d'appel, 15e chambre
Décision du 16 juillet 2014 · N° 13/02818
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BEAUCHENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BEAUCHENE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 juin 1995
Questions fréquentes sur BEAUCHENE
Quel est le numéro SIREN de BEAUCHENE ?
Le numéro SIREN de BEAUCHENE est 397 966 425. Le SIRET de son siège social est 397 966 425 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07397966425.
Où se situe le siège social de BEAUCHENE ?
Le siège social de BEAUCHENE est situé Beauchene, 49860 La Chapelle Hullin.
BEAUCHENE est-elle toujours en activité ?
Oui, BEAUCHENE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juin 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BEAUCHENE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BEAUCHENE.
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