BEAUPLAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 15,2 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 408 451 540, BEAUPLAN est une société civile créée le 30 juillet 1996. Son siège social est situé 1642 Che Sans Issue, 13750 Plan-d'Orgon. Son activité principale relève du code NAF 0124Z. Elle est dirigée par GERARD EMERIC, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de BEAUPLAN
INSEE- Dénomination
- BEAUPLAN
- SIREN
- 408 451 540
- SIRET (siège)
- 408 451 540 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR95408451540Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 408 451 540
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 15 244,9 €
- Code NAF / APE
- 0124Z
- Date de création
- 30 juillet 1996
- Siège social
- 1642 CHE SANS ISSUE , 13750, PLAN-D'ORGON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BEAUPLAN
Exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article no2 de la loi no88-1202 du 30 décembre 1988 ---------------
Finances de BEAUPLAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BEAUPLAN
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis avril 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 avril 2009
Autre
Autre
Autre
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de BEAUPLAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13750 PLAN-D'ORGONSiègeActif
408 451 540 00012 · ouvert le 01 mai 1996 · NAF 0124Z
Documents juridiques de BEAUPLAN
INPIComptes annuels de BEAUPLAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BEAUPLAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BEAUPLAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BEAUPLAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent BEAUPLAN. Elles s'échelonnent de 1992 à 2005. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 07 décembre 2005 · N° 04-14.714
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 18 mars 1997 · N° 95-04.213
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 08 décembre 1992 · N° 92-60.585
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BEAUPLAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BEAUPLAN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHONE
Gérant associé : EMERIC Gerard.
- création
Date d'effet : 30 juillet 1996
Questions fréquentes sur BEAUPLAN
Quel est le numéro SIREN de BEAUPLAN ?
Le numéro SIREN de BEAUPLAN est 408 451 540. Le SIRET de son siège social est 408 451 540 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95408451540.
Qui dirige BEAUPLAN ?
BEAUPLAN est dirigée par GERARD EMERIC, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BEAUPLAN ?
Le siège social de BEAUPLAN est situé 1642 Che Sans Issue, 13750 Plan-d'Orgon.
BEAUPLAN est-elle toujours en activité ?
Oui, BEAUPLAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 juillet 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BEAUPLAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BEAUPLAN.
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