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MAS ETIENNE

Active
Siren513 897 306Société civile13750 PLAN-D'ORGONCréée le 28 juillet 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 513 897 306, MAS ETIENNE est une société civile créée le 28 juillet 2009. Le siège social de l'entreprise se trouve 1452 Rte de Saint Jean, 13750 Plan-d'Orgon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0124Z. JEROME MAZELY exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de MAS ETIENNE

Dénomination
MAS ETIENNE
SIREN
513 897 306
SIRET (siège)
513 897 306 00017
N° TVA intracommunautaire
FR23513897306Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 513 897 306
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
0124Z
Date de création
28 juillet 2009
Siège social
1452 RTE DE SAINT JEAN , 13750, PLAN-D'ORGON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MAS ETIENNE

Culture fruitière

Finances de MAS ETIENNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MAS ETIENNE

JM

JEROME MAZELY

Gérant

Depuis la création (28 juillet 2009) · 17 ans

Établissements de MAS ETIENNE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13750 PLAN-D'ORGONSiègeActif

    513 897 306 00017 · ouvert le 01 juillet 2009 · NAF 0124Z

Documents juridiques de MAS ETIENNE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 27 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 27 juillet 2009

  • Acte

Comptes annuels de MAS ETIENNE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MAS ETIENNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MAS ETIENNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MAS ETIENNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MAS ETIENNE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MAS ETIENNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MAS ETIENNE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHONE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-07-28 · Début d'activité : 2009-07-01

  1. création

    Date d'effet : 28 juillet 2009

Questions fréquentes sur MAS ETIENNE

Quel est le numéro SIREN de MAS ETIENNE ?

Le numéro SIREN de MAS ETIENNE est 513 897 306. Le SIRET de son siège social est 513 897 306 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23513897306.

Qui dirige MAS ETIENNE ?

MAS ETIENNE est dirigée par JEROME MAZELY, gérant.

Où se situe le siège social de MAS ETIENNE ?

Le siège social de MAS ETIENNE est situé 1452 Rte de Saint Jean, 13750 Plan-d'Orgon.

MAS ETIENNE est-elle toujours en activité ?

Oui, MAS ETIENNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 juillet 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MAS ETIENNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MAS ETIENNE.

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