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BEAUSEJOUR

Active
Siren788 558 393Société civile44710 Saint-Léger-les-VignesCréée le 08 octobre 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions69 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
910 k€
Effectif
Non publié

BEAUSEJOUR est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 octobre 2012, identifiée par le SIREN 788 558 393. Son siège social est situé 3 Beauséjour, 44710 Saint-Léger-les-Vignes. Son activité principale relève du code NAF 0113Z. La direction est assurée par ANNE-CLAIRE RETIERE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de BEAUSEJOUR

Dénomination
BEAUSEJOUR
SIREN
788 558 393
SIRET (siège)
788 558 393 00021
N° TVA intracommunautaire
FR03788558393Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 788 558 393
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 août 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
910 000 €
Code NAF / APE
0113Z
Date de création
08 octobre 2012
Siège social
3 Beauséjour, 44710, Saint-Léger-les-Vignes
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BEAUSEJOUR

Culture maraîchère

Finances de BEAUSEJOUR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BEAUSEJOUR

AR

ANNE-CLAIRE RETIERE

Gérant et associé indéfiniment responsable

A

ACG HOLDING

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis décembre 2021 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 décembre 2021

E

EXCO AVEC

Commissaire aux comptes titulaire

En poste depuis avril 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 25 avril 2021

Anciens dirigeants (3)

AG

Anne-Claire Goyer,

modification du Gérant associé indéfiniment responsable Retiere, nom d'usage · de avril 2021 à décembre 2021

A

AMP

Gérant associé indéfiniment responsable · jusqu'à décembre 2021

JR

Jean-Paul Charles Retiere,

Gérant · de octobre 2012 à avril 2021

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de BEAUSEJOUR

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 44710 Saint-Léger-les-VignesSiègeActif

    788 558 393 00021 · ouvert le 01 octobre 2012 · NAF 0113Z

  • 44830 BouayeFermé

    788 558 393 00013 · ouvert le 01 octobre 2012 · NAF 0113Z

Documents juridiques de BEAUSEJOUR

13 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 décembre 2021

  • Acte

Dépôt du 14 avril 2021

  • Acte

Dépôt du 14 avril 2021

  • Acte

Dépôt du 20 avril 2018

  • Acte

Dépôt du 01 février 2018

  • Acte

Dépôt du 20 décembre 2017

  • Acte

Dépôt du 10 avril 2015

  • Acte

Dépôt du 12 septembre 2014

  • Acte

Dépôt du 16 mai 2014

  • Acte

Dépôt du 04 novembre 2013

  • Acte

Dépôt du 08 octobre 2012

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Comptes annuels de BEAUSEJOUR

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BEAUSEJOUR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BEAUSEJOUR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BEAUSEJOUR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

69 décisions de justice publiées en open data mentionnent BEAUSEJOUR. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BEAUSEJOUR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BEAUSEJOUR

8 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

    Gérant associé indéfiniment responsable partant : AMP ; nomination du Gérant associé indéfiniment responsable : ACG HOLDING

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

    nomination du Commissaire aux comptes titulaire : EXCO AVEC

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

    modification du Gérant associé indéfiniment responsable Retiere, nom d'usage : Goyer, Anne-Claire

  5. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

    modification du Gérant associé indéfiniment responsable AMP, modification de l'Associé indéfiniment responsable Retiere, Jean-Paul Charles

  6. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  7. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

    modification du Gérant associé indéfiniment responsable Retiere, Jean-Paul Charles

  8. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-10-08 · Début d'activité : 2012-10-01

  1. création

    Date d'effet : 08 octobre 2012

Marques déposées par BEAUSEJOUR

BEAUSEJOUR est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • Les petites Merveilles

    N° 4336572 · Déposée le 09 février 2017 · Marque verbale

    Demande totalement rejetée

    Classe 31

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur BEAUSEJOUR

Quel est le numéro SIREN de BEAUSEJOUR ?

Le numéro SIREN de BEAUSEJOUR est 788 558 393. Le SIRET de son siège social est 788 558 393 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03788558393.

Qui dirige BEAUSEJOUR ?

BEAUSEJOUR est dirigée par ANNE-CLAIRE RETIERE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BEAUSEJOUR ?

Le siège social de BEAUSEJOUR est situé 3 Beauséjour, 44710 Saint-Léger-les-Vignes.

BEAUSEJOUR est-elle toujours en activité ?

Oui, BEAUSEJOUR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 octobre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BEAUSEJOUR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BEAUSEJOUR.

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