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938 582 749

Active
Siren938 582 749Entrepreneur individuel BeauneCréée le 14 février 2025

3299Z · Autres activités manufacturières n.c.a.

Documents

Fiche d'identité de 938 582 749

Dénomination
938 582 749
SIREN
938 582 749
SIRET (siège)
938 582 749 00017
N° TVA intracommunautaire
FR55938582749Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 938 582 749
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 14 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3299Z - Autres activités manufacturières n.c.a.
Date de création
14 février 2025
Siège social
Beaune
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 938 582 749

Création et vente d'articles artisanaux et prestation de service

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Dirigeants et représentants de 938 582 749

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 938 582 749

1 établissement, dont 1 en activité.

  • BeauneSiègeActif

    938 582 749 00017 · ouvert le 13 décembre 2024 · NAF 3299Z

Documents juridiques de 938 582 749

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 13 décembre 2024

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Dépôt du 13 décembre 2024

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 13 décembre 2024

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Dépôt du 13 décembre 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 12 décembre 2024

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Dépôt du 12 décembre 2024

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 12 décembre 2024

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Dépôt du 12 décembre 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 938 582 749

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 938 582 749. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 938 582 749 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 938 582 749

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 février 2025