797 768 124
Active4399C · Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
Fiche d'identité de 797 768 124
INSEE- Dénomination
- 797 768 124
- SIREN
- 797 768 124
- SIRET (siège)
- 797 768 124 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR07797768124Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 797 768 124
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4399C - Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
- Date de création
- 07 avril 2022
- Siège social
- BESANCON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 797 768 124
FACADE
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Dirigeants et représentants de 797 768 124
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 797 768 124
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- BESANCONSiègeActif
797 768 124 00027 · ouvert le 01 avril 2022 · NAF 4399C
- BESANCONFermé
797 768 124 00019 · ouvert le 05 octobre 2013 · NAF 4399C
Conformité de 797 768 124
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 797 768 124. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 797 768 124 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 797 768 124
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 avril 2022
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