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BEL AIR

Active
Siren398 461 244Société civile17290 FORGESCréée le 03 octobre 1994

0150Z · Culture et élevage associés

Documents
Capital social
7,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 398 461 244, BEL AIR est une société civile créée le 3 octobre 1994. Le siège social de l'entreprise se trouve 17 Les Moulins, 17290 Forges. Elle exerce une activité de culture et élevage associés (code NAF 0150Z). SEBASTIEN BERNARD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de BEL AIR

Dénomination
BEL AIR
SIREN
398 461 244
SIRET (siège)
398 461 244 00020
N° TVA intracommunautaire
FR73398461244Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 461 244
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
03 octobre 1994
Siège social
17 LES MOULINS, 17290, FORGES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BEL AIR

Culture et élevage associés

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Finances de BEL AIR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BEL AIR

SB

SEBASTIEN BERNARD

Gérant

Depuis la création (03 octobre 1994) · 32 ans

Établissements de BEL AIR

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 17290 FORGESSiègeActif

    398 461 244 00020 · ouvert le 31 décembre 2022 · NAF 0150Z

Documents juridiques de BEL AIR

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 février 2023

  • Acte

Dépôt du 04 septembre 2014

  • Acte

Dépôt du 04 septembre 2014

  • Acte

Dépôt du 10 avril 2000

  • Acte

Dépôt du 03 octobre 1994

  • Acte

Conformité de BEL AIR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BEL AIR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

166 décisions de justice publiées en open data mentionnent BEL AIR. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BEL AIR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BEL AIR

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la Rochelle

    Transformation d'un GAEC · Début d'activité : 1994-09-01

  1. création

    Date d'effet : 03 octobre 1994

Questions fréquentes sur BEL AIR

Quel est le numéro SIREN de BEL AIR ?

Le numéro SIREN de BEL AIR est 398 461 244. Le SIRET de son siège social est 398 461 244 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73398461244.

Qui dirige BEL AIR ?

BEL AIR est dirigée par SEBASTIEN BERNARD, gérant.

Où se situe le siège social de BEL AIR ?

Le siège social de BEL AIR est situé 17 Les Moulins, 17290 Forges.

BEL AIR est-elle toujours en activité ?

Oui, BEL AIR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 octobre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BEL AIR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BEL AIR.