BEL AIR
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 500 €
BEL AIR est une SCI immatriculée le 9 novembre 2004 sous le numéro SIREN 479 404 394. Elle est domiciliée 633 bd General de Gaulle, 83700 Saint-Raphael. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). NADIA PELTIER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de BEL AIR
INSEE- Dénomination
- BEL AIR
- SIREN
- 479 404 394
- SIRET (siège)
- 479 404 394 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR14479404394Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 479 404 394
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 09 novembre 2004
- Siège social
- 633 BD GENERAL DE GAULLE, 83700, SAINT-RAPHAEL
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BEL AIR
Acquisition, mise en valeur, exploitation par bail de tous immeubles.
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Finances de BEL AIR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BEL AIR
INSEELUCIA
Associé indéfiniment et solidairement responsable
Depuis la création (09 novembre 2004) · 22 ans
Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable
Depuis la création (09 novembre 2004) · 22 ans
Établissements de BEL AIR
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 83700 SAINT-RAPHAELSiègeActif
479 404 394 00021 · ouvert le 09 novembre 2004 · NAF 6820B
- 02200 SOISSONSFermé
479 404 394 00013 · ouvert le 09 novembre 2004 · NAF 6820B
Documents juridiques de BEL AIR
INPIConformité de BEL AIR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BEL AIR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
165 décisions de justice publiées en open data mentionnent BEL AIR. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Tribunal judiciaire, référés
Décision du 13 août 2026 · N° 26/00087
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Décision du 06 août 2026 · N° 24/05776
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Décision du 16 juin 2026 · N° 2026000095
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 4ème chambre 1ère section
Décision du 16 juin 2026 · N° 25/08861
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Décision du 12 mai 2026 · N° 23/00760
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Décision du 04 mai 2026 · N° 25/00109
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Décision du 16 avril 2026 · N° 25/11468
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Décision du 03 avril 2026 · N° 25/03003
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Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BEL AIR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BEL AIR
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS
Immatriculée le 2018-12-03 · Début d'activité : 2004-11-09
- création
Date d'effet : 09 novembre 2004
Questions fréquentes sur BEL AIR
Quel est le numéro SIREN de BEL AIR ?
Le numéro SIREN de BEL AIR est 479 404 394. Le SIRET de son siège social est 479 404 394 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14479404394.
Qui dirige BEL AIR ?
BEL AIR est dirigée par NADIA PELTIER, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BEL AIR ?
Le siège social de BEL AIR est situé 633 bd General de Gaulle, 83700 Saint-Raphael.
BEL AIR est-elle toujours en activité ?
Oui, BEL AIR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 novembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BEL AIR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BEL AIR.
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