BEL AMI
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 801 346 107, BEL AMI est une SCI créée le 7 avril 2014. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 rue des Cedres, 62290 Noeux-les-Mines. Son activité principale relève du code NAF 6820A. La direction est assurée par CHARLOTTE ARQUISCH en qualité de gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable.
Fiche d'identité de BEL AMI
INSEE- Dénomination
- BEL AMI
- SIREN
- 801 346 107
- SIRET (siège)
- 801 346 107 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR33801346107Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 801 346 107
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 07 avril 2014
- Siège social
- 13 RUE DES CEDRES, 62290, NOEUX-LES-MINES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BEL AMI
Locations de logements
Finances de BEL AMI
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BEL AMI
INSEEGAUTIER
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (07 avril 2014) · 12 ans
Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable
Depuis la création (07 avril 2014) · 12 ans
Associé indéfiniment et solidairement responsable
Depuis la création (07 avril 2014) · 12 ans
Établissements de BEL AMI
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 62290 NOEUX-LES-MINESSiègeActif
801 346 107 00015 · ouvert le 01 avril 2014 · NAF 6820A
Documents juridiques de BEL AMI
INPIComptes annuels de BEL AMI
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BEL AMI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BEL AMI
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BEL AMI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent BEL AMI. Elles s'échelonnent de 2023 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée en référé avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 23 juin 2025 · N° 24/58165
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 21 décembre 2023 · N° 20/03837
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BEL AMI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BEL AMI
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-04-07 · Début d'activité : 2014-04-01
- création
Date d'effet : 07 avril 2014
Questions fréquentes sur BEL AMI
Quel est le numéro SIREN de BEL AMI ?
Le numéro SIREN de BEL AMI est 801 346 107. Le SIRET de son siège social est 801 346 107 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33801346107.
Qui dirige BEL AMI ?
BEL AMI est dirigée par CHARLOTTE ARQUISCH, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BEL AMI ?
Le siège social de BEL AMI est situé 13 rue des Cedres, 62290 Noeux-les-Mines.
BEL AMI est-elle toujours en activité ?
Oui, BEL AMI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 avril 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BEL AMI est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BEL AMI.
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