BEL HORIZON
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 5,0 k€
- Effectif
- Non publié
BEL HORIZON est une société civile immatriculée le 17 octobre 2005 sous le numéro SIREN 484 617 618. Son siège social est situé Che du Tremplin, 42660 Le Bessat. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par ERIC GREMILLET, autre.
Fiche d'identité de BEL HORIZON
INSEE- Dénomination
- BEL HORIZON
- SIREN
- 484 617 618
- SIRET (siège)
- 484 617 618 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR85484617618Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 484 617 618
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 17 octobre 2005
- Siège social
- CHE DU TREMPLIN, 42660, LE BESSAT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BEL HORIZON
propriété et administration de tous immeubles propriété et gestion d'un portefeuille valeurs mobilières droits sociaux ventes de ces mêmes biens et toutes activités civiles se rattachant à l'objet
Finances de BEL HORIZON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BEL HORIZON
INSEEÉtablissements de BEL HORIZON
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42660 LE BESSATSiègeActif
484 617 618 00018 · ouvert le 30 septembre 2005 · NAF 6820B
Documents juridiques de BEL HORIZON
INPIComptes annuels de BEL HORIZON
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BEL HORIZON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BEL HORIZON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BEL HORIZON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
23 décisions de justice publiées en open data mentionnent BEL HORIZON. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frInterprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
Tribunal judiciaire, 3ème chambre civile
Décision du 17 juillet 2026 · N° 26/01835
- Lire la décision sur courdecassation.frInterprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 0
Décision du 06 juillet 2026 · N° 26/00645
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre référés
Décision du 19 juin 2026 · N° 26/00035
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, pCP JTJ proxi fond
Décision du 17 juin 2026 · N° 25/02858
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce la nullité de l'assignation
Tribunal judiciaire, 3ème chambre civile
Décision du 03 mars 2026 · N° 23/03145
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, service de proximité
Décision du 02 octobre 2025 · N° 25/02267
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, surendettement
Décision du 03 juin 2025 · N° 24/00224
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2 e chambre civile
Décision du 15 mai 2025 · N° 24/01018
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre civile
Décision du 14 mai 2025 · N° 24/02445
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, rEFERES CONSTRUCTION
Décision du 15 janvier 2025 · N° 24/03458
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou homologue l'accord des parties et donne force exécutoire à l'acte
Tribunal judiciaire, pCP JTJ proxi requêtes
Décision du 01 juillet 2024 · N° 22/03902
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 26 juin 2024 · N° 24/52563
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 06 juin 2024 · N° 23-14.046
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Cour d'appel, chambre 1-2
Décision du 22 février 2024 · N° 23/11485
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pCP JTJ proxi requêtes
Décision du 08 janvier 2024 · N° 23/02406
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Cour d'appel, pôle 2 - Chambre 5
Décision du 14 octobre 2014 · N° 12/03045
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 14 juin 2000 · N° 98-11.695
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 25 novembre 1998 · N° 96-45.214
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 03 février 1998 · N° 95-17.313
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 07 janvier 1997 · N° 94-20.732
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 22 mars 1995 · N° 91-45.473
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 16 juin 1993 · N° 91-44.897
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 21 juillet 1992 · N° 91-11.137
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BEL HORIZON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BEL HORIZON
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 octobre 2005
Questions fréquentes sur BEL HORIZON
Quel est le numéro SIREN de BEL HORIZON ?
Le numéro SIREN de BEL HORIZON est 484 617 618. Le SIRET de son siège social est 484 617 618 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85484617618.
Qui dirige BEL HORIZON ?
BEL HORIZON est dirigée par ERIC GREMILLET, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BEL HORIZON ?
Le siège social de BEL HORIZON est situé Che du Tremplin, 42660 Le Bessat.
BEL HORIZON est-elle toujours en activité ?
Oui, BEL HORIZON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 octobre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BEL HORIZON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BEL HORIZON.
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