LES SAPINETTES
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
LES SAPINETTES est une SCI immatriculée le 1er octobre 2015 sous le numéro SIREN 813 840 592. Son siège social est situé 21 La Sagne du Blanc, 42660 Le Bessat. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par BERTRAND BONY en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LES SAPINETTES
INSEE- Dénomination
- LES SAPINETTES
- SIREN
- 813 840 592
- SIRET (siège)
- 813 840 592 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR69813840592Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 813 840 592
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 octobre 2015
- Siège social
- 21 LA SAGNE DU BLANC, 42660, LE BESSAT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LES SAPINETTES
La propriété par acquisition de terrains, l'acquisition ou l'échange de toutes propriétés, de tous droits de mitoyenneté ou autre droit réels, l'exécution de tous travaux de viabilitéet d'aménagement des terrains.
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Finances de LES SAPINETTES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES SAPINETTES
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (01 octobre 2015) · 11 ans
Établissements de LES SAPINETTES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42660 LE BESSATSiègeActif
813 840 592 00014 · ouvert le 24 septembre 2015 · NAF 6820B
Documents juridiques de LES SAPINETTES
INPIConformité de LES SAPINETTES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES SAPINETTES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne LES SAPINETTES. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chamb. référés(sup 10000)
Décision du 26 septembre 2025 · N° 25/00502
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES SAPINETTES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LES SAPINETTES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-09-24
- création
Date d'effet : 01 octobre 2015
Questions fréquentes sur LES SAPINETTES
Quel est le numéro SIREN de LES SAPINETTES ?
Le numéro SIREN de LES SAPINETTES est 813 840 592. Le SIRET de son siège social est 813 840 592 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69813840592.
Qui dirige LES SAPINETTES ?
LES SAPINETTES est dirigée par BERTRAND BONY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LES SAPINETTES ?
Le siège social de LES SAPINETTES est situé 21 La Sagne du Blanc, 42660 Le Bessat.
LES SAPINETTES est-elle toujours en activité ?
Oui, LES SAPINETTES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES SAPINETTES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES SAPINETTES.
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