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LES SAPINETTES

Active
Siren813 840 592SCI42660 LE BESSATCréée le 01 octobre 2015

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

LES SAPINETTES est une SCI immatriculée le 1er octobre 2015 sous le numéro SIREN 813 840 592. Son siège social est situé 21 La Sagne du Blanc, 42660 Le Bessat. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par BERTRAND BONY en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LES SAPINETTES

Dénomination
LES SAPINETTES
SIREN
813 840 592
SIRET (siège)
813 840 592 00014
N° TVA intracommunautaire
FR69813840592Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 813 840 592
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
01 octobre 2015
Siège social
21 LA SAGNE DU BLANC, 42660, LE BESSAT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LES SAPINETTES

La propriété par acquisition de terrains, l'acquisition ou l'échange de toutes propriétés, de tous droits de mitoyenneté ou autre droit réels, l'exécution de tous travaux de viabilitéet d'aménagement des terrains.

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Finances de LES SAPINETTES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LES SAPINETTES

BB

BERTRAND BONY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 octobre 2015) · 11 ans

EM

ELISE MASSARD

Autre

Depuis la création (01 octobre 2015) · 11 ans

Établissements de LES SAPINETTES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42660 LE BESSATSiègeActif

    813 840 592 00014 · ouvert le 24 septembre 2015 · NAF 6820B

Documents juridiques de LES SAPINETTES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 octobre 2015

  • Acte

Conformité de LES SAPINETTES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES SAPINETTES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne LES SAPINETTES. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, chamb. référés(sup 10000)

    Décision du 26 septembre 2025 · N° 25/00502

    Fait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES SAPINETTES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LES SAPINETTES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-09-24

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2015

Questions fréquentes sur LES SAPINETTES

Quel est le numéro SIREN de LES SAPINETTES ?

Le numéro SIREN de LES SAPINETTES est 813 840 592. Le SIRET de son siège social est 813 840 592 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69813840592.

Qui dirige LES SAPINETTES ?

LES SAPINETTES est dirigée par BERTRAND BONY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LES SAPINETTES ?

Le siège social de LES SAPINETTES est situé 21 La Sagne du Blanc, 42660 Le Bessat.

LES SAPINETTES est-elle toujours en activité ?

Oui, LES SAPINETTES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES SAPINETTES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES SAPINETTES.