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BELA

Active
Siren920 651 403654073660 Saint-Rémy-de-MaurienneCréée le 21 octobre 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions30 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

BELA est une 6540 immatriculée le 21 octobre 2022 sous le numéro SIREN 920 651 403. Le siège social de l'entreprise se trouve 1329 RTE de Tillery, 73660 Saint-Rémy-de-Maurienne. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par BENJAMIN DEPLANTE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de BELA

Dénomination
BELA
SIREN
920 651 403
SIRET (siège)
920 651 403 00023
N° TVA intracommunautaire
FR83920651403Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 920 651 403
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique
6540
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
21 octobre 2022
Siège social
1329 RTE de Tillery, 73660, Saint-Rémy-de-Maurienne
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BELA

Acquisition, construction, administration et la gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers.

Finances de BELA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BELA

BD

BENJAMIN DEPLANTE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 octobre 2022) · 4 ans

D

DEPLANTE ET FILS

Associé indéfiniment responsable

Établissements de BELA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73660 Saint-Rémy-de-MaurienneSiègeActif

    920 651 403 00023 · ouvert le 10 février 2023 · NAF 6820B

Documents juridiques de BELA

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 septembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 15 septembre 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 15 mars 2023

  • Acte

Dépôt du 21 octobre 2022

  • Acte

Comptes annuels de BELA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BELA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BELA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

30 décisions de justice publiées en open data mentionnent BELA. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BELA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BELA

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : DEPLANTE Benjamin

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-10-21 · Début d'activité : 2022-10-07

  1. création

    Date d'effet : 21 octobre 2022

Questions fréquentes sur BELA

Quel est le numéro SIREN de BELA ?

Le numéro SIREN de BELA est 920 651 403. Le SIRET de son siège social est 920 651 403 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83920651403.

Qui dirige BELA ?

BELA est dirigée par BENJAMIN DEPLANTE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BELA ?

Le siège social de BELA est situé 1329 RTE de Tillery, 73660 Saint-Rémy-de-Maurienne.

BELA est-elle toujours en activité ?

Oui, BELA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 octobre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BELA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BELA.

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