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BELAMY PASCAL

Active
Siren490 784 238Entrepreneur individuel73300 FONTCOUVERTE-LA-TOUSSUIRECréée le 28 décembre 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BELAMY PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 décembre 2005, identifié par le SIREN 490 784 238. Le siège social de l'entreprise se trouve Imm l'Edioule, 73300 Fontcouverte-la-Toussuire. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de BELAMY PASCAL

Dénomination
BELAMY PASCAL
SIREN
490 784 238
SIRET (siège)
490 784 238 00019
N° TVA intracommunautaire
FR08490784238Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 784 238
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
28 décembre 2005
Siège social
IMM L'EDIOULE, 73300, FONTCOUVERTE-LA-TOUSSUIRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BELAMY PASCAL

Location de logements

Finances de BELAMY PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BELAMY PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BELAMY PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73300 FONTCOUVERTE-LA-TOUSSUIRESiègeActif

    490 784 238 00019 · ouvert le 28 décembre 2005 · NAF 6820A

Documents juridiques de BELAMY PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BELAMY PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BELAMY PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BELAMY PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELAMY PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BELAMY PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BELAMY PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 décembre 2005

Questions fréquentes sur BELAMY PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BELAMY PASCAL ?

Le numéro SIREN de BELAMY PASCAL est 490 784 238. Le SIRET de son siège social est 490 784 238 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08490784238.

Où se situe le siège social de BELAMY PASCAL ?

Le siège social de BELAMY PASCAL est situé Imm l'Edioule, 73300 Fontcouverte-la-Toussuire.

BELAMY PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BELAMY PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 décembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BELAMY PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BELAMY PASCAL.

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